CITEPA - Données annuelles nationales - AEP

Source : CITEPA / CORALIE format SECTEN - mise à jour 28 février 2008

Période d'observation : depuis 1988

En 2006, les émissions de COVNM (composés organiques volatils non méthaniques) de la France métropolitaine s'élèvent à 1 336 kt. Ces émissions sont en baisse constante depuis 1988 (-1 385 kt soit une diminution de 51% sur la période).

La répartition des émissions par secteur d'activité a fortement évolué entre 1988 et 2006. En 1990, le secteur du transport routier prédominait largement avec 38% des émissions totales alors qu'en 2006, c'est le résidentiel/tertiaire qui arrive en tête avec 32% des émissions (le transport routier ne contribue plus qu'à hauteur de 16%).

La combustion des énergies fossiles dans les installations de combustion fixes est une source peu importante d’émissions. Dans les sources mobiles (transports routiers, aériens, maritimes…) les émissions sont significativement plus importantes. La biomasse consommée dans les petites installations de combustion domestiques est une source importante de COVNM.

Le phénomène d'évaporation au cours de la fabrication et de la mise en œuvre de produits contenant des solvants participe fortement aux émissions.

Les sources biotiques contribuent également aux émissions. Une faible part des émissions de ces sources est incluse dans le secteur "agriculture/sylviculture" conformément aux règles internationales. Par contre, une très large partie des émissions biotiques provenant des forêts et des prairies naturelles est présentée hors total national (de 1200 à 1500 kt/an sur la période). Ces émissions contribuent cependant comme les précédentes aux réactions photochimiques dans l'atmosphère qui conduisent en particulier, à la formation d'ozone troposphérique.

La baisse des émissions entre 1988 et 2006 se décline ainsi par secteur d’activité :

-80% (-882 kt) dans le transport routier, suite principalement à l'équipement des véhicules essence en pots catalytiques depuis 1993 qui deviennent de plus en plus performants mais aussi à la part croissante de véhicules diesel moins émetteurs de COVNM,
-75% (-156 kt) dans la transformation d'énergie suite aux progrès obtenus dans le stockage et la distribution des hydrocarbures,
-33% (-200 kt) dans l'industrie manufacturière suite à la substitution des produits contenant des solvants par des produits à plus faible teneur en solvant et à la mise en œuvre de techniques de réduction sur certains procédés et au progrès réalisés dans de nombreux secteurs pour réduire les émissions à la source,
-32% (-170 kt) dans le résidentiel/tertiaire, suite à la substitution des produits contenant des solvants par des produits à plus faible teneur en solvant ou sans solvant et au progrès accomplis dans la combustion de la biomasse par la pénétration dans le parc d’appareils plus performants et moins émetteurs.

Des progrès substantiels sont encore attendus dans les années à venir pour atteindre l’objectif fixé par la directive plafonds d’émissions nationaux en 2010 (réduction d’environ 21% par rapport au niveau actuel à prévoir).