Dioxines et furannes - PCDD-F

Source : CITEPA / format SECTEN - Avril 2011

Période d'observation : depuis 1990

Commentaires :

Les émissions de dioxines et furannes (PCDD-F) de la France métropolitaine relatives à l’année 2009 s’élèvent à 89 g ITEQ (équivalent toxique international).

Les phénomènes complexes conduisant à la formation de dioxines et furannes se produisent dans des conditions particulières de combustion potentiellement rencontrées dans tous les secteurs mais plus particulièrement au cours de l’incinération des déchets et de la production d’agglomérés pour les hauts-fourneaux, voire dans quelques autres procédés particuliers.

Ainsi, tous les secteurs contribuent aux émissions de dioxines/furannes dans des proportions variables. Les secteurs qui participent le plus aux émissions en 2009 sont par ordre d'importance :

Les autres secteurs ont une contribution limitée (moins de 2%) en 2009.

En 1990, cette répartition est différente puisque l’industrie manufacturière et la transformation d’énergie représentent respectivement 49,1% et 47,4% des émissions totales et le résidentiel/tertiaire 3,0%.

Depuis 1990, les émissions nationales sont en très forte baisse (-95% soit -1 674 g ITEQ). Cette diminution est observée dans l'ensemble des secteurs.

Dans l'industrie manufacturière, la baisse fait suite, d’une part, aux progrès réalisés par les incinérateurs de déchets dangereux et non dangereux sans récupération d’énergie (mise en conformité progressive) et, d’autre part, à la part croissante de l’incinération d’ordures ménagères avec récupération d’énergie, passée de 69% à 96% des quantités incinérées entre 1990 et 2009.

Dans les incinérateurs de déchets dangereux et non dangereux, avec ou sans récupération d’énergie, des techniques de réduction ont été mises en œuvre pour respecter les valeurs limites définies dans les arrêtés du 25 janvier 1991 et du 20 septembre 2002 relatives aux déchets non dangereux (ordures ménagères, boues de traitement des eaux, déchets de soins etc.) qui ont permis notamment une réduction de plus de 99% des émissions des incinérateurs d’ordures ménagères entre 1990 et 2009 (-958 g ITEQ), sous-secteur qui ne représente plus que 2,1% des émissions totales en 2009. En 2004, la forte augmentation du secteur de la transformation d’énergie est liée au dysfonctionnement d’un incinérateur qui a émis à lui seul 50 g ITEQ.

L’arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux déchets dangereux a permis notamment une réduction de 90% des émissions liées à l’incinération des déchets industriels dangereux.

La baisse des émissions nationales entre 2008 et 2009 (-12,8%) s’explique par les investissements réalisés sur les sites de production d’agglomérés et par les progrès accomplis par les aciéries électriques