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13 septembre 2012 : Directive IED : échange d'information sur les MTD

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Mis à jour le vendredi 14 septembre 2012 10:20

1ère réunion du Forum dit Article 13 pour l'échange d'informations sur les meilleures techniques disponibles (MTD). Ce Forum a été créé au titre de l'article 13 de la directive 2010/75/UE sur les émissions industrielles. La réunion a été consacrée à l'examen de la proposition de programme de travail de ce Forum.
Voir Synthèses Document'Air n° 178 p.15.

http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/forum_meeting_2012/documents_article/programme_exchange/_EN_1.0_&a=d 

1ère réunion du Forum dit Article 13 pour l'échange d'informations sur les meilleures techniques disponibles (MTD). Ce Forum a été créé au titre de l'article 13 de la directive 2010/75/UE sur les émissions industrielles. La réunion a été consacrée à l'examen de la proposition de programme de travail de ce Forum.

Voir Synthèses Document'Air n° 178 p.15.

http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/forum_meeting_2012/documents_article/programme_exchange/_EN_1.0_&a=d