Le CITEPA et ses données sont souvent cités dans une grande diversité de documents et de sites web : rapports, études, articles, synthèses, lettres d'information, etc. de diverses sources :

  • administration centrale (Ministères) ou régionale,
  • collectivités territoriales,
  • organismes publics,
  • instituts de recherche,
  • fédérations professionnelles,
  • entreprises,
  • presse,
  • ONG.

Les derniers documents ou sites web où le CITEPA est cité sont présentés ci-après :

2017

2016

2015

 

2014

2013 

  • Ville de Mexico, Compte rendu du séminaire international sur les inventaires d'émissions et les politiques en matière de qualité de l'air, Mexico, 5-6 décembre 2013 (pp.3 et 4)
  • MEDDE/CGDD/SOeS, La qualité de l'air en 2011 : la France dans l'UE, Chiffres & statistiques n° 474, décembre 2013
  • MEDDE/CGEDD : Rapport Mission relative à l'identification des véhicules pour la qualité de l'air, publié le 19 décembre 2013
  • Le Monde : "Face à l'inertie des Etats, Bruxelles durcit les mesures antipollution, édition datée du 20 décembre 2013
  • MEDDE/CGEDD : Rapport Mission relative à l'identification des véhicules pour la qualité de l'air, publié le 19 décembre 2013 (pp.9 et 59)
  • La France agricole : Elevage/Environnement : des pistes pour réduire les émissions d'ammoniac, 16 décembre 2013
  • Actu-environnement.com : Elevage : les pistes pour réduire les émissions d'ammoniac de 10% en 2030, 17 décembre 2013
  • Le Monde : Pourquoi la France subit des pics de pollution à répétition, édition papier datée du 13 décembre 2013
  • Le Monde : Tout comprendre à la pollution de l'air aux particules fines, 12 décembre 2013
  • MEDDE : 6e communication nationale de la France à la Convention Climat, résumé, 26 novembre 2013 (pp.7,8,9,11)
  • Elaboration selon les principes des ACV des bilans énergétiques, des émissions de GES et des autres impacts environnementaux induits par l'ensemble des filières de véhicules électriques et de véhicules thermiques, VP de segment B et VUL à l'horizon 2012 et 2020, novembre 2013 (voir pp.53, 214, 215, 216, 222, 225 et 226)
  • Agence américaine pour la protection de l'environnement (EPA) : Methodologies for US greenhouse gas emissions projections – Non CO2 and non energy CO2 sources, 25 septembre 2013, (voir p.2)
  • MEDDE/CDC Climat Recherche : Chiffres clés du climat – France et monde, édition 2014 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • MEDDE : Améliorer la qualité de l'air extérieur – agir dans tous les secteurs, 22 octobre 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • ADEME : Bois énergie et qualité de l'air, les avis de l'ADEME, 24 octobre 2013 (p.2)
  • MEDDE/CGDD/SOeS : Pollution de l'air et santé : le coût pour la société, Le Point sur n° 175 (p.3)
  • MEDDE/CGDD/SOeS : Chiffres clés de l'environnement, édition 2013, octobre 2013 2013 (pp.5-11)
  • MEDDE : Politiques climat et efficacité énergétique – synthèse des engagements et résultats de la France, septembre 2013 (p.5)
  • MEDDE : Bilan de la qualité de l'air en France en 2012, 26 septembre 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • MEDDE/CGDD : Les comptes des transports en 2012, Tome 1, 50e rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation, 7 août 2013 (pp.133-136, 142)
  • MEDDE : Panorama énergies-climat, édition 2013 (p.29)
  • MEDDE/CGDD/SOeS : L'économie de l'environnement en 2011, rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, édition 2013 (p.25)
  • Actu-Environnement : Le Citepa met à jour l'inventaire national des polluants par secteurs d'activité, 12 juillet 2013
  • INRA, Quelle contribution de l'agriculture française à la réduction des émissions de gaz à effet de serre : potentiel d'atténuation et coût de 10 actions techniques, 2 juillet 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • AIRPARIF, Bilan des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en Ile-de-France pour l'année 2010 et historique 2000/2005 : méthodologies et résultats, 31 mai 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • L'Usine à GES, n° 95, mai-juin 2013 (p.2)
  • Atténuer les émissions de gaz à effet de serre du secteur agricole en France, Réseau Action Climat-France, juin 2013 (p.5)
  • Actu-Environnement : Le carbone importé, fantôme des inventaires, 23 mai 2013
  • La Croix : La France émettrait plus de gaz à effet de serre qu'elle n'en déclare, 20 mai 2013
  • AFP : La France pas aussi performante qu'elle le dit sur les gaz à effet de serre, 17 mai 2013
  • MEDDE : Guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques (polluants et GES), 17 avril 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • MEDDE/CGEDD : Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050, 16 avril 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • Le Figaro : Vitesse au volant : un impact sur le nombre de morts et sur la pollution, 17 avril 2013
  • MEDDE/Comité pour la fiscalité écologique, avis sur l'introduction d'une assiette carbone dans la fiscalité française, 28 mars 2013
  • MEDDE/CGDD/SOeS, Les indicateurs clés de la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013, édition 2013 (CITEPA cité à plusieurs endroits)
  • Enviro2b : Pourquoi l'interdiction des feux de cheminée ouvertes en ville est une bonne nouvelle, 27 mars 2013 (pp.23 à 26)
  • MEDDE, Chiffres clés du transport - Edition 2013, Collection Repères, mars 2013
  • Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES), Programme de travail pour 2013, Dossier de presse, 18 mars 2013 (p.6)
  • Le Monde : Les particules fines causent-elles vraiment 42000 morts par an en France ?
  • MEDDE, 2e rapport au Parlement Edition 2012 – mise en œuvre de la stratégie nationale Développement durable 2010-2013, 19 février 2013 (pp.37, 99, 100, 103, 109, 110)
  • MEDDE, Plan d'urgence pour la qualité de l'air, dossier de presse, 6 février 2013 (p.16)
  • ADEME, Chiffres-clés 2012
  • http://bilans-ges.ademe.fr/cadre-general
  • ADEME, Le changement climatique, collection Les enjeux Comprendre, édition juin 2012 (pp.20-21)
  • La Croix : Pollution de l'air, à la recherche des coupables, 8 janvier 2013
  • http://www.apc-carbone.fr/2012/11/14/methodologies-des-bilans-ges-territoire/
  • MEDDE/CGDD/SOeS & CDC Climat Recherche : Chiffres clés du climat France et monde (le CITEPA est cité à plusieurs endroits)

2012

  • ADEME : Emissions de particules des véhicules routiers, Avis de l'ADEME, 26 novembre 2012 (pp.1,2 et 5),
  • Réseau Action Climat-France : Protocole de Kyoto – Bilan et perspectives, vers un nouveau régime à la hauteur du défi climatique, novembre 2012 (p.38),
  • Réseau Action Climat-France : Les émissions importées – le passager clandestin du commerce mondial, note d'analyse, novembre 2012 (p.2),
  • MEDDE : Information CO2 des prestations de transport – Guide méthodologique, 30 octobre 2012 (p.14),
  • MEDDE : Les différentes méthodes de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre d'une collectivité à l'échelle d'un territoire, 26 octobre 2012 (pp.9, 10 et 12),
  • Air Rhône-Alpes : Impact du brûlage à l'air libre des végétaux, communiqué d'information du 14 mars 2012,
  • Chaire Economie du Climat, Université Paris Dauphine/CDC Climat, "Réduire les émissions de l'agriculture : l'option des légumineuses", Les Cahiers de la Chaire Economie du Climat, Série Information et débats, n° 19, octobre 2012 (p.5),
  • MEDDE/CGDD/SOeS : Chiffres clés de l'environnement, édition 2012, septembre 2012 (pp.5-10, 12),
  • Ingénieurs et Scientifiques de France : Le Magazine, septembre 2012 n° 3 (p.28),
  • ADEME : Se chauffer au bois, bûches, plaquettes et granulés pour des appareils performants, édition septembre 2012 (p.17),
  • MEDDE : Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats – Rapport pour la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012, septembre 2012 (pp.29 et 43),
  • CDC Climat Recherche : Le schéma régional climat-air-énergie : un outil d'orientation pour la transition énergétique et climatique des régions françaises, Etude Climat n° 36, septembre 2012 (pp.6 et 7),
  • MEDDE/CGDD/SOeS : L'économie de l'environnement en 2010 – Rapport de la Commission des Comptes et de l'Economie de l'Environnement, édition 2012, 20 août 2012 (pp.15 et 16),
  • ADEME : Les chiffres clés du bâtiment 2011, 11 juillet 2012 (pp.25-30),
  • MEDDE : Bilan de la qualité de l'air en France en 2011 et des principales tendances observées au cours de la période 2000-2011, 3 août 2012,
  • MEDDE/CGDD : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement – Santé et qualité de l'air extérieur, 23 juillet 2012,
  • MEDDE/DGAC : Rapport environnement – année 2011, juillet 2012 (p.23),
  • MEDDE/CGDD/SOeS : 10 indicateurs clés de l'environnement, édition 2012,
  • ADEME : Rapport Particul'Air – étude inter-régionale de la pollution particulaire en zone rurale, rapport final, février 2012,
  • ADEME : Les émissions agricoles de particules dans l'air – Etat des lieux et leviers d'action, mars 2012,
  • MEDDE/CGDD/SOeS & CDC Climat Recherche : Chiffres clés du climat France et monde, édition 2012,
  • Haut Conseil de la Santé Publique : Pollution par les particules dans l'air ambiant – recommandations pour protéger la santé, avril 2012,
  • MEDDE/CGDD/SOeS : Le Point sur – Le premier rapport au Parlement sur la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013, avril 2012-06-27,
  • AFP : La suie, un polluant majeur pour la santé et le climat encore mal connu, 16 mai 2012,
  • Le Monde : La France veut réduire ses émissions de carbone suie, 25 mai 2012,
  • Le Monde : La vague de froid aggrave les risques de concentration de particules fines, 6 février 2012,
  • AFP : Pollution : le transport routier responsable de 55% des émissions de NOx, 13 juin 2012,
  • Alternatives économiques n° 310, février 2012,
  • MEDDE : Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats – Rapport pour la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012, septembre 2012 (pp.29 et 43)

 

Actu Environnement : "France : le potentiel de réchauffement global a diminué de 13% entre 1990 et 2012", 7 août 2014

Evolution des émissions de NOx dans les 10 premiers Etats membres émetteurs de l'UE (1990-2015)

Graph oct17

 

Sources : AEE, EU emission inventory report 1990-2015 under the UNECE LRTAP Convention, 12/07/2017 (pp.42-43).

Source : CITEPA d’après AEE, 03/06/2014

Sommaire

 

Membres du Conseil d'administration du CITEPA

APAVE
Association de Propriétaires d’Appareils à Vapeur et Electriques
www.apave.com

APPA
Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique
www.appa.asso.fr

ATEE
Association Technique Energie Environnement
www.atee.fr

ATILH
Association Technique de l'Industrie des Liants Hydrauliques
www.infociments.fr

CCFA
Comité des Constructeurs Français d'Automobiles
www.ccfa.fr

COPACEL
Confédération Française de l'Industrie des Papiers, Cartons et Celluloses
www.copacel.fr

CPDP
Comité Professionnel du Pétrole
www.cpdp.org

EDF
Electricité de France
www.edf.fr

ENPC
Ecole Nationale des PONTS et CHAUSSEES
www.enpc.fr

ENGIE
www.engie.com 

FCSIV
Fédération des Chambres Syndicales de l'Industrie du Verre
www.fedeverre.fr

FEDENE
Fédération des Services Energie-Environnement
www.fedene.fr

LAET
Laboratoire Aménagement Economie Transports
www.laet.science

MEDEF
Mouvement des Entreprises de France
www.medef.com

RNSA
Réseau National de Surveillance Aérobiologique
www.pollens.fr/accueil.php

UFIP
Union Française des Industries Pétrolières
www.ufip.fr

UIC
Union des Industries Chimiques
www.uic.fr

UNICLIMA
Union Syndicale des Constructeurs de Matériel Aéraulique Thermique Thermodynamique et Frigorifique
www.uniclima.fr

UNIFA
Union des industries de la fertilisation
www.unifa.fr

UNIPER
www.uniper-energy.fr

VEOLIA
Activités environnement du groupe VEOLIA
www.veolia.com/fr 

 

Ministères

Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
www.developpement-durable.gouv.fr

Ministère de l'Economie et des Finances
www.economie.gouv.fr

Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
www.sante.gouv.fr

Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
www.agriculture.gouv.fr 

 

Autres établissements et organismes publics

ADEME
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
www.ademe.fr

ANSES
Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail
www.anses.fr

CFDE
Centre de Formation et de Documentation sur l'Environnement
www.cci.fr/web/cfde (base de données juridiques sur l'environnement)

CSTB
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
www.cstb.fr

IGN
Institut national de l’information Géographique et Forestière
http://www.ign.fr/
pour l’inventaire forestier : inventaire-forestier.ign.fr

INERIS
Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
www.ineris.fr

LNE
Laboratoire National de métrologie et d'Essais
www.lne.fr

Mairie de Paris
www.paris.fr

ONF
Office National des Forêts
www.onf.fr

OQAI
Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur
http://www.oqai.fr

SOeS
Service de l'Observation et des Statistiques
www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr

 

Entreprises et fédérations professionnelles

GIFAM
Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'Equipement Ménager
www.gifam.fr

PSA Peugeot Citroen
https://www.groupe-psa.com/fr/

Renault
www.renault.fr

 

Cabinets d'étude et de conseil

AETHER (Royaume-Uni)
Consultants en matière d'émissions de polluants atmosphériques/gaz à effet de serre et de qualité de l'air
www.aether-uk.com

ARIA Technologies
Etude et modélisation de l'environnement atmosphérique
www.aria.fr

Byrne Ó Cléirigh Consulting
Consultants multidisciplinaires en ingénierie et en gestion
www.boc.ie

ENERDATA
Données sur l'énergie, projections, études de marché, recherche, conseil et formation dans le domaine de la filière énergie
www.enerdata.net

Energies Demain
Planification énergétique territoriale, maîtrise de l'énergie, et développement des énergies renouvelables
www.energies-demain.com

ENVECO
Gestion de la protection de l'environnement et économie de l'environnement
www.enveco.gr

I2E (Tunisie)
Ingénierie dans les domaines de l'énergie et de l'environnement
www.i2e.tn

I4CE
Institut de l’économie pour le Climat
http://www.i4ce.org/

SCM
Société de Calcul Mathématique
www.scmsa.eu

SYSTRA
Modélisation du transport
www.systra.co.uk

 

Associations et organisations non gouvernementales

AFITE
Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement
www.afite.org

AMORCE
Association des Collectivités Locales et des Professionnels pour les Réseaux de Chaleur et la Valorisation des Déchets
www.amorce.asso.fr

ASTEE
Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement
www.astee.org

APPA
Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique
www.appa.asso.fr

EpE
Entreprises pour l'Environnement
www.epe-asso.org

SFSP
Société Française de Santé Publique
www.sfsp.info

 

Réseaux de mesure de la qualité de l'air

AIR PACA
Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l'Air en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
www.atmopaca.org

Auvergne-Rhône-Alpes: Atmo Auvergne Rhône-Alpes
www.air-rhonealpes.fr et www.atmoauvergne.asso.fr

Bourgogne-Franche-Comté : ATMOSF'AIR Bourgogne et ATMO Franche-Comté
www.atmosfair-bourgogne.org et www.atmo-franche-comte.org 

Bretagne Breizh
Association Régionale de Surveillance de la Qualité de l'Air en Bretagne
www.airbreizh.asso.fr

Centre Val-de-Loire : LIG'AIR
Surveillance de la qualité de l'air en région Centre
www.ligair.fr

Corse : QUALITAIR
www.qualitaircorse.org

Grand-Est : Atmo Grand-Est
www.atmo-alsace.net , www.atmo-ca.asso.fr et www.air-lorraine.org

Guadeloupe : GWADAIR
www.gwadair.fr

Guyane : ORA
Observatoire régional de la qualité de l'air en Guyane
www.ora-guyane.org

Hauts de France : Atmo Hauts-de-France
Association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air
www.atmo-npdc.fr et www.atmo-picardie.com

Ile-de-France : AIRPARIF
www.airparif.asso.fr

Les Respirations
Le premier forum qualité de l’air
http://www.lesrespirations.org/

Martinique : MADININAIR
Association Régionale de Surveillance de la qualité de l'air en Martinique
www.madininair.fr

Normandie : AIR Normand et AIR C.O.M
www.airnormand.asso.fr et http://www.air-com.asso.fr/

Nouvelle Aquitaine : Atmo Nouvelle-Aquitaine
Association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air
http://www.atmo-nouvelleaquitaine.org/

Nouvelle-Calédonie : SCALAIR
www.scalair.nc

Occitanie : AIR Languedoc-Roussillon et ORAMIP (Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées)
www.air-lr.org et www.oramip.org 

Pays de la Loire : AIR Pays-de-la-Loire
www.airpl.org

Réunion : ORA (Observatoire Réunionnais de l'air)
www.atmo-reunion.net

 

Recherche et enseignement

C2ES
Center for Climate and Energy Solutions (anciennement Pew Center on Global Climate Change) (USA)
www.c2es.org/

CEA
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
www.cea.fr

CEREA
Centre d'Enseignement et de Recherche en Environnement Atmosphérique (laboratoire Commun École des Ponts ParisTech - EDF R&D)
http://cerea.enpc.fr/fr/

CEREMA
Centre d'Etudes et d’expertise des Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement
http://www.territoires-ville.cerema.fr/

CERMICS
Centre d'Enseignement et de Recherche en Mathématiques et Calcul Scientifique de l'Ecole des Ponts ParisTech
http://cermics.enpc.fr/

CIRED
Centre International de Recherche sur l'Environnement et le Développement
http://www.centre-cired.fr/

CNRS
Centre National de la Recherche Scientifique
www.cnrs.fr

CPE Lyon
Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique de Lyon
http://www.cpe.fr

ENS
Ecole Normale Supérieure
www.ens.fr

ENSIACET
Ecole Nationale Supérieure des Ingénieurs en Arts Chimiques Et Technologiques
www.ensiacet.fr

ENSTIB
École Nationale Supérieure des Technologies et Industries du Bois
www.enstib.univ-lorraine.fr

FCBA
Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement
www.fcba.fr

IDELE
Institut de l'Elevage
idele.fr

IFP Energies nouvelles
Organisme public de recherche, d'innovation et de formation dans les domaines de l'énergie, du transport et de l'environnement
www.ifpenergiesnouvelles.fr

IFSTTAR
Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux
www.ifsttar.fr

IGN
Institut National de l'Information Géographique et Forestière
http://www.ign.fr/

IMT Lille Douai
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai
www2.mines-douai.fr

INRA
Institut National de la Recherche Agronomique
www.inra.fr

IPGP
Institut de Physique du Globe de Paris
www.ipgp.fr

IPSL
Institut Pierre Simon Laplace des Sciences de l'Environnement
www.ipsl.fr

IRSTEA
Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (anciennement le CEMAGREF)
www.irstea.fr/accueil

LCME
Laboratoire de Chimie Moléculaire et Environnement
www.lcme.univ-savoie.fr

Met Office Hadley Centre (anciennement Hadley Centre for Climate Prediction and Research) (UK)
www.metoffice.gov.uk/climate-change/resources/hadley

LEF
Laboratoire d'Economie Forestière (INRA)
http://www6.nancy.inra.fr/lef/

LERFOB
Laboratoire des Ressources Forêt Bois (INRA)
http://www6.nancy.inra.fr/foret-bois-lerfob

LERMAB
Laboratoire d'Etudes et de Recherche sur le MAtériau Bois
lermab.univ-lorraine.fr

The Royal Society (UK)
Organisme indépendant avec pour mission de reconnaître l'excellence en sciences et d'encourager le développement et l'utilisation de la science au service de l'humanité
royalsociety.org

Tyndall Centre for Climate Change Research (UK)
www.tyndall.ac.uk/

Université Paris Dauphine CDC Climat
Chaire Economie du Climat de l'Université Paris Dauphine
www.dauphine.fr/fr/recherche/chaires-dentreprise/chaire-economie-du-climat.html

 

Instances européennes

AEE (EEA en anglais)
Agence Européenne pour l'Environnement
www.eea.europa.eu/fr

CCR (JRC en anglais)
Centre Commun de Recherche (Joint Research Centre)
http://ec.europa.eu/dgs/jrc/index.cfm

CE - DG CLIMA
Commission européenne - Direction Générale de l'Action en faveur du Climat
http://ec.europa.eu/clima

CE - DG ENER
Commission européenne - Direction Générale de l'Energie
http://ec.europa.eu/energy

CE - DG ENTR
Commission européenne - Direction Générale de l'Entreprise et de l'Industrie
www.eea.europa.eu/data-and-maps/data-providers-and-partners/directorate-general-enterprise-and-industry

CE - DG ENV
Commission européenne - Direction Générale de l'Environnement
http://ec.europa.eu/dgs/environment/index_en.htm

CE - DG MOVE
Commission européenne - Direction Générale de la Mobilité et des Transports
http://ec.europa.eu/transport/index_en.htm

Conseil de l'UE
www.coe.int/fr/web/portal/home

EIPPCB (Bureau européen de l'IPPC, au sein du CCR/JRC) (Pages documents BREF)
eippcb.jrc.ec.europa.eu

EUROSTAT
Office Statistique de l'Union européenne
http://ec.europa.eu/eurostat/fr/home

Parlement européen
www.europarl.europa.eu/portal/fr

UE
Union européenne
https://europa.eu/european-union/index_fr 

 

Ministères ou agences publiques de quelques pays de l'UE et hors UE

DECC (Royaume-Uni)
Ministère de l'Energie et du Changement Climatique
www.decc.gov.uk/

DEFRA (Royaume-Uni)
Ministère de l'Environnement, de l'Alimentation et des Affaires Rurales
https://www.gov.uk/government/organisations/department-for-environment-food-rural-affairs

EPA (Etats-Unis)
Agence pour la Protection de l'Environnement
www3.epa.gov/

PBL (Pays-Bas)
Agence pour l'Evaluation de l'Environnement
www.pbl.nl/en/

UBA (Allemagne)
Agence fédérale de l'environnement allemande
https://www.umweltbundesamt.de/en

UBA (Autriche)
Agence fédérale de l'environnement autrichienne
http://www.umweltbundesamt.at/en/

 

Organisations internationales

AIE (IEA en anglais)
Agence Internationale de l'Energie
www.iea.org/

ANPE (Tunisie)
Agence Nationale de Protection de l'Environnement
http://www.semide.tn/ANPE.htm

CCNUCC (UNFCCC en anglais)
Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques
www.unfccc.int

CEE-NU (UNECE)
Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (pages environnement)
www.unece.org/env/welcome

CEPS (Belgique)
Centre for European Policy Studies
www.ceps.be

GIEC (IPCC en anglais)
Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
www.ipcc.ch/

IETA
Association Internationale pour l'échange de quotas d'émission
www.ieta.org/

IFARE
Institut Franco-Allemand de Recherche sur l'Environnement
www.dfiu.kit.edu/english/index.php

IIASA
International Institute for Applied Systems Analysis
www.iiasa.ac.at

LRTAP-TFRN
Long-range Transboundary Air Pollution - Task Force on Reactive Nitrogen
www.clrtap-tfrn.org

NASA Ozone Hole Watch (Veille sur le trou dans la couche d'ozone)
Images, données et informations pour l'hémisphère Sud
ozonewatch.gsfc.nasa.gov

OACI (ICAO en anglais)
Organisation de l'Aviation Civile Internationale (Pages environnement)
www.icao.int/ENVIRONMENTAL-PROTECTION/Pages/FR/default_FR.aspx

OCDE (OECD en anglais)
Organisation de Coopération et de Développement Economiques (Direction de l'Environnement)
www.oecd.org/topic/0,2686,en_2649_37465_1_1_1_1_37465,00.html

OMI (IMO en anglais)
Organisation Maritime Internationale
http://www.imo.org/fr/Pages/Default.aspx

OMM (WMO en anglais)
Organisation Météorologique Mondiale
www.wmo.int/pages/index_fr.html

OMS (WHO en anglais)
Organisation Mondiale de la Santé
www.who.int

PNUE (UNEP en anglais)
Programme des Nations Unies pour l'Environnement
www.unep.org

Secrétariat de l'ozone (stratosphérique) (PNUE/UNEP)
http://ozone.unep.org/new_site/en/index.php

TFEIP
Task Force on Emission Inventories and Projections
www.tfeip-secretariat.org

 

Registres ou bases de données

Aida (la réglementation des activités à risques, INERIS)
www.ineris.fr/aida/

EMEP
Programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
www.emep.int/

E-PRTR
Le registre européen des rejets et des transferts de polluants
http://prtr.ec.europa.eu/

Inspection des Installations Classées
www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/accueil.php

IREP
Registre français des Emissions Polluantes
www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr/IREP/index.php

 

UNECE

Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (pages environnement)

www.unece.org/env/welcome

UNEP

Programme des Nations Unies pour l'Environnement

www.unep.org

Secrétariat de l'ozone (stratosphérique) (UNEP)

http://ozone.unep.org/new_site/en/index.php

UNFCCC

Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

www.unfccc.int

WHO

Organisation Mondiale de la Santé

www.who.int

WMO

Organisation Météorologique Mondiale

www.wmo.int/pages/index_fr.html

Sommaire

 

Acronymes

Les acronymes sont présentés ici dans leur version française sauf cas spécifique lorsque le sigle d'origine est en anglais. La liste n'est pas exhaustive mais a pour but de faciliter la compréhension de ces sigles. Les sigles qualifiant des fédérations industrielles ou sectorielles, des syndicats professionnels, ou des entreprises n'ont pas été retenus.

 

A

AASQA Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l'Air

ACAE Association de Certification des Auditeurs Environnement

ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

ADP Groupe de travail ad hoc sur la plate-forme de Durban pour une action renforcée

AEE Agence Européenne pour l'Environnement (EEA en anglais)

AFAQ Créée en 1988, l'Association Française pour l'Amélioration et le management de la Qualité a fusionné en 2004 avec l'Association française de normalisation pour former l'AFNOR. La marque AFAQ est aujourd'hui gérée par la société AFNOR Certification. Cette marque de certification et d'évaluation de systèmes de management est née en 1988 pour contribuer à l'amélioration générale de la qualité, en proposant aux entreprises volontaires la certification ISO 9001.

AFSSA Association Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (voir ANSES)

AFSSET Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (voir ANSES)

AGRESTE Statistiques et études sur l'agriculture, la forêt, les industries agroalimentaires, l'occupation du territoire, les équipements et l'environnement en zone rurale

AIE Agence Internationale de l'Energie (IEA en anglais)

ANSES Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (remplace AFSSA et AFSSET)

APPA Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique

APU Unité de Production Auxiliaire (Auxiliary Power Unit)

ARE Assemblée des Régions d'Europe

ARENE Agence Régionale de l'Environnement et des Nouvelles Energies

ARTEMIS Assessment and Reliability of Transport Emission Models and Inventory Systems. Modélisation des émissions du transport routier

ATEE Association Technique Energie Environnement

 

B

BBC Bâtiment Basse Consommation (Norme 50 kWh/m2/an)

BDREP Base de Données et Registre des Emissions de Polluants. Le règlement CE n°166/2006 du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, dit règlement E-PRTR, définit les règles communautaires de déclaration des émissions polluantes dans l'air, les déchets et les rejets dans l'eau.

Ces dispositions sont transposées dans l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation. Cet arrêté fixe les conditions des déclarations d'émissions que les exploitants sont tenus d'effectuer annuellement depuis 2007.

Le système de télé déclaration, sous l'application dédiée GEREP, permet de satisfaire chaque année les obligations communautaires et internationales de la France en la matière. Ce dispositif correspond aux exigences du registre européen E-PRTR en vigueur et participe à l'information environnementale qui doit être fournie au public. Il intègre également les spécifications de l'arrêté du 31 mars 2008 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2008-2012.

BREF Document de référence sur les meilleures technologies disponibles (MTD)

BTP Bâtiment et Travaux Publics

 

C

CAFE Clean Air For Europe (Programme européen de développement des directives visant à améliorer la qualité de l'air, datant de 2005)

CCNUCC Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (ou UNFCCC en anglais)

CCTN Commission des Comptes des Transports Nationaux

Ce Carbone équivalent

CE Commission Européenne

CEE Certificat d'Economies d'Energie

CEE-NU Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (ou UNECE en anglais)

CEN Centre Européen de Normalisation

CERTU Centre d'Etude sur les Réseaux, le Transport et l'Urbanisme

CETE Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement

CFC Chlorofluorocarbures

CHIMERE Modèle de chimie et transport de polluants, développé par l'INERIS

CIRE Cellule Interrégionale d'Epidémiologie

CITEPA Centre Interprofessionnel Technique d'Etudes sur la Pollution Atmosphérique

CMS Combustibles Minéraux Solides

CNA Conseil National de l'Air

CNC Conseil National de la Consommation

CNT Conseil National des Transports

CNUCED Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement

CO2e CO2 équivalent

COM Collectivités d'Outre Mer (St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Wallis et Futuna)

COMITE 21 Comité français pour l'environnement et le développement durable

COP Conférence des Parties dans le cadre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (Berlin 95, Kyoto 97, Marrakech 01, Bali 07, Copenhague 09, Durban 2011)

COPERT COmputer Programme to calculate Emissions from Road Transport. Modélisation des émissions des transports routiers

CORALIE COordination de la Réalisation des Inventaires d'Emissions

CORINAIR CORe InveNtory of AIR emissions. Méthodologie initiée par le CITEPA, destinée à faciliter la réalisation des inventaires d'émission de polluants dans l'atmosphère, développée depuis 1989 par la Commission de l'Union Européenne et reprise par l'Agence européenne de l'Environnement.

CORPEN Comité d'ORientation pour des Pratiques agricoles respectueuses de l'ENvironnement

COV Composés Organiques Volatils

COVNM COV Non Méthaniques

CRF Common Reporting Format (Nomenclature utilisée pour le rapportage des émissions de GES dans le cadre de la CCNUCC)

CRF K Common Reporting Format dans le cadre du rapportage pour le protocole de Kyoto

CRIES Comité Régional pour l'Information Economique et Sociale

CSIC Conseil Supérieur des Installations Classées (voir CSPRT)

CSM Conseil Supérieur de la Métrologie

CSPRT Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques (remplace le CSIC depuis mai 2010)

CSTB Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

 

D

DAEI Direction des Affaires Economiques Internationales

DG ENV Direction Générale de l'Environnement (Commission Européenne)

DGAC Direction Générale de l'Aviation Civile

DGE Direction Générale des Entreprises

DGEC Direction Générale de l'Energie et du Climat (service de Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MTES))

DGPR Direction Générale de la Prévention et des Risques (service de Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MTES))

DGUHC Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

DIB Déchets Industriels Banals

DIS Déchets Industriels Spéciaux

DJU Degré-Jour Unifié

DOM Département d'Outre Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion)

DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

DRIRE Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

 

E

EACEI Enquête Annuelle des Consommations d'Energie dans l'Industrie

EFCA Fédération européenne des APPA

EGTEI Expert Group on Techno-Economic Issues (Groupe d'experts œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

EIONET European Environment Information and Observation Network (réseau développé par l'Agence Européenne pour l'Environnement avec le SOeS (Service de l'Observation et des Statistiques) pour point focal national)

EMEP European Monitoring and Evaluation Programme (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

EMNR Engins Mobiles Non Routiers

ENR ENergie Renouvelable

EPIC Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

E-PRTR Registre européen des rejets et transferts de polluants (European Pollutant Release and Transfer Register en anglais)

ERS Evaluation des Risques Sanitaires

ETM Elément Trace Métallique

ETS Emissions Trading System

EUA European Union Allowance (Quota d'émission dans le cadre du SEQE)

EUROSTAT Office Statistique de la Communauté Européenne

 

F

FAP Filtre à Particules

FOD Fuel Oil Domestique

FOL Fuel Oil Lourd

 

G

GAINS Greenhouse gas-Air pollution INteractions and Synergies model (modèle d'évaluation intégrée des émissions développé par l'IIASA)

GAPF Global Atmospheric Pollution Forum (Emanation de l'UIAPPA)

GCF Fonds vert pour le Climat (Green Climate Fund)

GCIIE Groupe de Concertation et d'Information sur les Inventaires d'Emissions (groupe œuvrant au sein de la DGEC au MTES)

GEREP Gestion Electronique du Registre des Emissions Polluantes (Système de déclaration des rejets de polluants dans l'atmosphère (10 000 installations concernées en France dont 1500 élevages)) (Voir BDREP)

GES Gaz à Effet de Serre

GIC Grandes Installations de Combustion (> 50 MWth) (LCP en anglais)

GIEC Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (IPCC en anglais)

GMES Global Monitoring for Environment and Security

GNV Gaz Naturel pour Véhicules

GPL Gaz de Pétrole Liquéfié

GPLc Gaz de Pétrole Liquéfié carburant

GSL Grande Source Linéaire

GSP Grande Source Ponctuelle

GTSE Groupe de Travail des Stratégies et de l'Examen (WGSR en Anglais) (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

GWP Global Warming Potential (PRG en français)

 

H

HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

HCB Hexachlorobenzène

HFC Hydrofluorocarbures

 

I

IAA Industrie Agro-Alimentaire

IDDRI Institut du Développement Durable et des Relations Internationales

IED Industrial Emissions Directive

IFARE Institut Franco-Allemand de Recherche sur l'Environnement

IFSTTAR Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux (anciennement INRETS + LCPC)

IFU Institut Français d'Urbanisme

IIASA International Institute for Applied System Analysis (Institut autrichien ayant développé le modèle GAINS pour l'Union Européenne et les Nations Unies notamment)

INDC Contribution prévue déterminée au niveau national (Intended Nationally Determined Contribution)

INERIS Institut National de l'Environnement et des RISques

INPES Institut National de Promotion de l'Education et de la Santé

INS Inventaire National Spatialisé

INSEE Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques

InVS Institut national de Veille Sanitaire

IPPC Integrated Pollution Prevention and Control (Directive IPPC de 1996 remplacée par directive IED de 2010)

IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel

ITEQ International Toxic Equivalent

IUAPPA Assemblée internationale des APPA

 

J

JOUE Journal officiel de l'Union Européenne

JQ Format d'Inventaire dérivant du format de la CEE-NU, rempli par le SOeS pour l'OCDE et Eurostat

 

L

LAURE Loi sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie

LCP Large Combustion Plant (GIC en français)

LCPP Laboratoire Central de la Préfecture de Police

LCSQA Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'Air (Groupement d'Intérêt Scientifique entre l'INERIS, le Laboratoire National d'Essais, et l'Ecole des Mines de Douai)

LHSVP Laboratoire d'Hygiène et de Santé de la Ville de Paris

LTO Landing and Take Off (cycle d'atterrissage/décollage des avions)

LULUCF Land Use, Land Use Change and Forestry (UTCATF en français)

 

M

MAAP Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

MDP Mécanisme pour un Développement Propre (dans le cadre du Protocole de Kyoto)

MEDDE Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie

MEET Methodologies for Estimating air Emissions from Transport

MEPC Comité de la Protection du Milieu Marin [au sein de l'OMI]

MIC Mécanisme d'Inclusion Carbone

MINEFI Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

ML Métaux Lourds

MOC Mise en Œuvre Conjointe (dans le cadre du Protocole de Kyoto)

MRV Suivi, déclaration et vérification (Measuring, Reporting and Verification) [concept défini pour la première fois dans le Plan d'actions de Bali de décembre 2007]

MTD Meilleures Techniques Disponibles (en anglais Best Available Technology (BAT))

MTES Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire

 

N

NACE Nomenclature statistique des Activités économiques dans la Communauté Européenne

NAF Nomenclature d'Activités Française

NAMA Actions nationales de réduction (Nationally Appropriate Mitigation Actions) [des pays en développement]

NAMEA National Accounting Matrix including Environmental Accounts

NAPFUE Nomenclature for Air Pollution of FUEls (Nomenclature des combustibles utilisée dans les inventaires d'émissions)

NC Nouvelle Calédonie

NEC National Emission Ceiling (Directive 2001/81/CE sur les plafonds d'émission nationaux: SO2, NOX, COVNM et NH3)

NFR Nomenclature For Reporting (utilisée pour les inventaires d'émissions réalisés pour la CEE-NU)

NUTS Nomenclature des Unités Territoriales Statistiques (EUROSTAT et INSEE)

 

O

OACI Organisation de l'Aviation Civile Internationale

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economiques

OCF One Component Foam (mousse à composant unique)

ODEX Indice d'efficacité énergétique (développé dans le cadre du projet européen ODYSSEE)

OEET Observatoire de l'Energie, de l'Environnement, et des Transports

OMI Organisation Maritime Internationale (IMO en anglais)

OMM Organisation Météorologique Mondiale

OMS Organisation Mondiale de la Santé (WHO en anglais)

OMINEA Organisation et Méthodes des Inventaires Nationaux des Emissions Atmosphériques en France (Rapport décrivant le SNIEBA et les méthodologies mises en œuvre (140 fiches méthodologiques))

ONF Office National des Forêts

OPALE Modèle développé par le CITEPA d'Organisation du Parc routier en Liaison avec les Emissions

OQAI Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur

ORS Observatoire Régional de la Santé

ORT Observatoire Régional des Transports

 

P

PCAET Plans Climat Air Energie Territoriaux

PCB Polychlorobiphényles

PCDD Polychlorodibenzo-para-dioxines

PCDF Polychlorodibenzofuranes

 

PCI Pouvoir Calorifique Inférieur

PCS Pouvoir Calorifique Supérieur

PDU Plan de Déplacements Urbain

PED Pays en développement

PER Perchloroéthylène

PFC Perfluorocarbures

PGS Plan de Gestion des Solvants

PLU Plan Local d'Urbanisme

PM Particulate Matter (particules)

PM0,1 Particules de diamètre < 0,1 micron

PM1,0 Particules de diamètre < 1 micron

PM10 Particules de diamètre < 10 microns

PM2,5 Particules de diamètre < 2,5 microns

PNAQ Plan National d'Allocation des Quotas (1000 installations concernées en France - 11000 en Europe)

PNLCC Programme National de Lutte Contre le Changement Climatique

PNSE Plan National Santé Environnement

PNUE Programme des Nations Unies pour l'Environnement (UNEP en Anglais)

POP Polluant Organique Persistant

PPA Plan de Protection de l'Atmosphère

PPRT Plan de Prévention des Risques Technologiques

PREPA Programme National de Réduction de la Pollution Atmosphérique

PREV'AIR Prévisions et observations de la qualité de l'air en France et en Europe (développé par l'INERIS)

PRG Potentiel de Réchauffement Global (GWP en anglais)

PRIMEQUAL Programme de Recherche Inter-organismes pour une Meilleure Qualité de l'Air à l'échelle Locale

PRIMES Modèle de perspectives énergétiques pour la construction de scénarios et les analyses d'impact de politiques énergétiques (développé par l'Université nationale technique d'Athènes (NTUA) en Grèce)

PSAS Programme de Surveillance Air et Santé

PSQA Programme de Surveillance de la Qualité de l'Air (AIRPARIF)

PTAC Poids Total Autorisé en Charge

PVC Polychlorure de Vinyle

 

R

RAC Réseau Action Climat

REACH Système intégré d'enregistrement, d'évaluation, d'autorisation et de restrictions des substances chimiques

RNSA Réseau National de Surveillance Aérobiologique

RSEIN Réseau Santé Environnement INtérieur

 

S

SBI Organe subsidiaire pour la mise en œuvre [organe de la CCNUCC]

SBSTA Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique [organe de la CCNUCC]

SceGES Scénarisation des émissions de GES (Outil d'évaluation de l'impact d'une mesure de réduction des émissions de GES développé par le MEDDE)

SEQE Système d'Echange de Quotas d'Emissions

SCOT Schéma de Cohérence Territoriale

SECTEN Sectorisation Economique et Energétique (Format d'inventaire national avec analyses par secteur et indicateurs) développé par le CITEPA

SESP Service Economique, Statistique et Prospective

SFSE Société Française Santé Environnement

SIG Système d'Information Géographique

SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples

SLCF Forceurs climatiques à courte durée de vie (short-lived climate forcers)

SME Schéma de Maîtrise des Emissions (dans le cadre de la réduction des émissions de COV/Solvants)

SNAP Selected Nomenclature for Air Pollutants (Nomenclature des activités émettrices utilisées pour réaliser les inventaires d'émissions)

SNIEBA Système National d'Inventaires d'Emissions et de Bilans dans l'Atmosphère au titre du décret du 11 juillet 2011 et de l'arrêté de l'arrêté du 24 août 2011

SNIT Schéma National des Infrastructures de Transport

SNR Schéma National de Réduction

SOeS Service d'Observation et des Statistiques du MEDDE

SRCAE Schémas Régionaux Climat Air Energie

SYCTOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères

 

T

TAAF Terres Australes et Antarctiques Françaises

TAG Turbine à gaz ou TAC : turbine à Combustion

TCE Trichloroéthane

TFA Acide trifluoracétique

TFEIP Task Force on Emissions Inventories and Projections (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

TFIAM Task Force on Integrated Assessment Modeling (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

TGAP Taxe Générale sur les Activités Polluantes

TRI Trichloréthylène

TSP Total Suspended Particules (Particules totales en suspension)

 

U

UIOM Usine d'Incinération des Ordures Ménagères

UNFCCC United Nations Framework Convention on Climate Change (CCNUCC en français)

UQA Unité de Quantité Attribuée. Les pays de l'annexe 1 de la CCNUCC, qui ont ratifié le Protocole de Kyoto se sont engagés à ne pas dépasser une limite d'émission de GES pour la période 2008-2012. Cette limite correspond à une "quantité attribuée" qui se réparti en tonnes d'équivalent CO2 par pays : "les unités de quantité attribuée"

URCE Unités de Réduction Certifiée des Emissions (dans le cadre du MDP)

URE Unités de Réductions des Emissions (dans le cadre du MOC)

UTCATF Utilisation des Terres, Changement d'Affectation des Terres, et Foresterie (Land Use, Land Use Change, and Forestry, LULUCF, en anglais)

 

V

VGAI Valeurs Guides de l'Air Intérieur

VLC Valeur Limite de Concentration

VLE Valeur Limite d'Emission

VOC Volatile Organic Compounds (COV en français)

VP Véhicule Particulier

VU Véhicule Utilitaire

VUL Véhicule Utilitaire Léger

 

Z

ZAPA Zone d'Action Prioritaire pour l'Air (De manière pérenne : les zones de circulation restreintes. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit de donner aux collectivités la possibilité de créer des zones de circulation restreinte au motif de la qualité de l'air et de la protection des populations vivant à proximité. La circulation des véhicules les plus polluants y serait interdite, tout ou partie de l'année. De telles mesures sont d'ores et déjà en vigueur dans plusieurs capitales européennes.)

 

Coefficients multiplicateurs

Symbole Préfixe Facteur
multiplicatif
p pico 10-12
µ micro 10-6
m milli 10-3
c centi 10-2
h hecto 102
k kilo 103
M méga 106
G giga 109
T téra 1012
P péta 1015

 

 

Principaux gaz à effet de serre (visés par les politiques climat internationales, européennes et nationales)

CO2 : Dioxyde de carbone
N2O : Protoxyde d'azote
CH4 : Méthane
HFC : Hydrofluorocarbures
PFC : Perfluorocarbures
SF6 : Hexafluorure de soufre gaz fluorés
NF3 : Trifluorure d'azote

 

Unités

CO2e : Equivalent CO2
Gt : Gigatonne ou milliard de tonnes (109)
ppm : Parties par million

La Commission européenne a lancé une consultation publique sur la ratification, par l'UE, de la Convention internationale sur le mercure, dit de Minamata (adoptée le 10 octobre 2013). La date limite pour soumettre les avis et commentaires est le 14 novembre 2014. L'objectif est de solliciter l'avis des parties prenantes sur des questions spécifiques relatives à la mise en œuvre de la Convention.
Voir C'est dans l'Air n° 173 p.5.
http://ec.europa.eu/environment/consultations/mercury_en.htm

Sous-catégories

Les actualités en bref : pollution de l'air et climat

Cette rubrique fournit des informations synthétiques sous forme de brèves sur l'actualité politique, législative, scientifique et technologique, ainsi que les événements marquants dans le domaine de la pollution et de l'air et du changement climatique aux niveaux national, de l'UE et international. Chacune de ces brèves est accompagnée de mots clés pour clairement faire ressortir le thème et d'un drapeau pour indiquer si l'information concerne la France, l'UE ou l'international. Un lien URL est fourni pour aller plus loin.

Formations proposées par le CITEPA

Le CITEPA forme des participants publics et privés aux arcanes de la règlementation de l'air et du climat, et à la maîtrise des dispositifs et des enjeux technico-économiques. Depuis 2005, plus de 2 300 participants ont bénéficié des formations du CITEPA. Ces formations s’adressent aux exploitants d’installations industrielles, aux inspecteurs des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), des vérificateurs agréés, des ingénieurs conseil, etc.

Les formateurs du CITEPA s'appuient sur leurs compétences d'ingénieurs ainsi que sur l'expérience opérationnelle pour dispenser des formations au plus près des attentes spécifiques des participants. La pédagogie est interactive et mêle expertise technique et études de cas.

Calendrier 2017 :

FORMATION DATES DES SESSIONS à Paris
SEQE 3
  • Mardi 7 mars 2017
  • Jeudi 18 mai 2017
  • Jeudi 28 septembre 2017
GEREP
  • Mardi 17 janvier 2017
  • Jeudi 26 janvier 2017
  • Mardi 21 février 2017
  • Jeudi 9 mars 2017
  • Mardi 19 décembre 2017
PGS
  • Mardi 31 janvier 3017
  • Mardi 30 mai 2017
  • Mardi 10 octobre 2017
COMBUSTION
  • Jeudi 16 mars 2017
  • Jeudi 12 octobre 2017
AIR ICPE
  • Jeudi 23 mars 2017
  • Mardi 17 octobre 2017

 

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