CITEPA - Journées d'études

Positionnement des différents mécanismes,
outils, acteurs….quel avenir ?

La réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) apparaît de plus en plus comme une ardente obligation dans tous les pays développés ou en croissance rapide et à tous les niveaux de la société, de l’Etat jusqu’aux particuliers.

Aussi, à côté des instruments réglementaires, fiscaux, normatifs, se sont développés des mécanismes d’engagements volontaires qui cherchent à s’adapter à toutes les situations.

Certains sont étroitement réglementés comme ceux découlant du protocole de Kyoto : quotas, Mécanisme de Développement Propre (MDP) ou Mise en OEuvre Conjointe (MOC), y compris la déclinaison sous forme de projets domestiques. D’autres, toujours sous le titre
de « Neutralité Carbone », surgissent de toutes parts, en toute liberté, paraissant échapper à ces cadres contraignants.

S’agit-il de gadgets pour se donner bonne conscience, comme le pensent certains, ou au contraire d’un nouveau champ prometteur et ouvert à tous, une piste de démocratie participative sans frontières ?

La nouveauté de cette démarche et le foisonnement d’initiatives justifient les objectifs de la journée du CITEPA visant à informer et à éclairer les différents aspects liés à la neutralité carbone afin d’enrichir les connaissances des participants pour faciliter leur positionnement et les démarches qui en découleront.

Après une présentation introductive des différents mécanismes concourrant à la réduction des GES : Réglementation, taxes, MDP, MOC, QUOTAS, Projets domestiques, engagements volontaires…, seront abordés les mécanismes de compensation pouvant conduire à la neutralité carbone sous différents angles :

Les outils ;
Les domaines d’application ;
Les acteurs avec des exemples de projet ;
La situation à l’étranger (Royaume Uni, Norvège…) ;
Les opérateurs.

Cette journée qui reçoit le soutien du MEDAD s’appuiera sur de nombreux partenaires parmi lesquels l’ADEME tiendra un rôle de tout premier plan, compte tenu des missions reçues en ce domaine et de l’expérience qu’elle a acquise par ses actions de promotion, de formation et d’accompagnement de projets de neutralité carbone.

Cette journée s’adresse à un large public : industriels, PME, responsables environnement, collectivités, administrations, associations, bureaux d’études, tous concernés par les enjeux du changement climatique.

8h45 – Accueil des participants

9h00 – Présentation de la journée

Jean-Philippe CARUETTE (Président du CITEPA)

Présidence : Jean-Pierre TABET
(Responsable Mission Changement Climatique – ADEME)

9h10 – La compensation dans le paysage des mécanismes de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Emmanuel MARTINEZ (Chargé de Mission – EPE)

9h30 – Harmonisation des pratiques de compensation volontaire par le développement d’une Charte de bonnes pratiques

Isabelle SANNIE (Chargée de Mission – ADEME)

10h00 – Le point de vue des différents services de l’Administration

Philippe MEUNIER (Secrétaire Général – MIES)

Baptiste LEGAY (Chargé de mission Effet de serre - MEDAD/D4E)

Martin PERRIER (Chargé de mission Carbone et Biodiversté - ONF)

Joffrey CELESTIN-URBAIN (Administrateur Civil - MINEFE/DGTPE)

11h30 – Questions

11h45 – La politique du Royaume-Uni et de la Norvège en matière de neutralité et de compensation carbone (en anglais)

Kate SMITH (Analyste Politiques Climat – Ministère britannique de l’environnement (DEFRA)) - Le code volontaire des meilleures pratiques de compensation carbone

Oliver PARISH (Conseiller Technique Compensation Carbone – Ministère britannique de l’environnement (DEFRA)) - Les initiatives de compensation carbone au sein du Gouvernement britannique

Thomas MYHRVOLD-HANSSEN (Conseiller Politiques Climat – Division climat et énergie, Ministère de l’Environnement – Norvège) - La neutralité carbone et les politiques de réductions des émissions de gaz à effet de serre en Norvège

12h35 – Questions

14h15 – Exemples et témoignages d’industriels et d’entreprises de services

Alain GIRKA (Directeur Qualité Prévention Environnement – Terrassiers de VINCI Construction France)

Sylvain LAGARDE (Chef de projet Nouvelles Réglementations – DIRECT ENERGIE)

Yves ABBAS (Directeur Adjoint Qualité, Environnement et Développement Durable – AIR FRANCE)

15h00 – Questions

15h30 – Le rôle des opérateurs

Eric PARENT (Directeur – CLIMAT MUNDI) – La mise en place d'une démarche de compensation volontaire

Thomas MANSOURI (Chargé de communication – GERES) – CO₂ solidaire : un outil de solidarité climatique pour le développement des pays du Sud

16h20 – Questions

16h30 – Autres acteurs clés de la compensation

Benoit LEGUET (Chef de projets, Mission Climat – CAISSE DES DEPOTS) – Compensation volontaire : l’embarras du choix

Bertrand LOISEAU (Chargé de Mission Climat – AFD) - L’approche climat de l’Agence Française de Développement

17h10 – Questions

17h20 – Conclusion et clôture de la journée
Laurent MICHEL (Directeur de la DPPR au MEDAD)