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Composés organiques volatiles nom méthaniques (format Secten)

Evolution des émissions de COVNM de 1990 à 2017 pour la France métropolitaine (en kt)

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Tendance générale

Que cela soit au sein du secteur résidentiel/tertiaire ou du secteur industriel, une source significative d’émissions anthropiques de COVNM est l’utilisation de solvants (peintures, colles, etc.). Cependant, c’est la combustion du bois dans les petits équipements domestiques qui place le secteur résidentiel/tertiaire en tête des principaux secteurs émetteurs.

Il est important de préciser que les émissions de COVNM biotiques de l’agriculture et des forêts sont présentées hors total national, conformément aux règles de comptabilisation de la CEE-NU/NEC. Ces émissions ʺhors bilanʺ contribuent aussi aux réactions photochimiques dans l’atmosphère conduisant en particulier, à la formation d’ozone troposphérique.

La première directive NEC (National Emission Ceilings communément appelée NECD) de 2001 (2001/81/CE), avait repris les plafonds du Protocole de Göteborg en en sévérisant d’ailleurs certains. La Commission européenne a présenté un nouveau programme « Clean Air for Europe » le 13 décembre 2013, ainsi qu’une proposition de révision de la directive NEC, devant les progrès à réaliser pour limiter les impacts de la pollution sur les écosystèmes et la santé humaine. Ce texte a été adopté le 14 décembre 2016 en tant que directive (UE) 2016/2284 concernant la réduction des émission nationales de certains polluants atmosphériques. Cette dernière fixe les engagements de réduction d’émissions pour chaque Etat membre et pour cinq polluants : SO2, NOx, COVNM, PM2.5 et NH3 à l’horizon 2020 et 2030 par rapport à l’année de référence 2005. Ainsi les objectifs fixés pour la France, concernant ses émissions de COVNM, sont une réduction de 43% pour 2020 et de 52% pour 2030 par rapport à l’année 2005.

La baisse des émissions de COVNM a commencé dès 1992, sans interruption jusqu’en 2010 avec les diminutions annuelles les plus fortes observées entre 2005 et 2009, plus de 10% en 2009. Grâce à ces résultats, la France respecte déjà l’objectif qui lui a été fixé par la directive (UE) 2016/2284, sur une diminution des émissions de COVNM de 43% entre 2005 et 2020.

Globalement, la baisse des émissions, de 75%, constatée entre 1990 et 2017 s’explique par une réduction dans chacun des secteurs d’activité détaillés ci-dessous :

Transport routier (-94% entre 1990 et 2017) : la baisse constatée est liée, d’une part, à l’équipement des véhicules essence en pots catalytiques depuis 1993, qui deviennent de plus en plus performants, auquel s’ajoute la gestion des évaporations de ces véhicules équipés de filtre à charbon actif dans les réservoirs, et, d’autre part, à la part croissante de véhicules diesel moins émetteurs de COVNM.

Résidentiel/tertiaire (-61% entre 1990 et 2017) : les produits contenant des solvants sont substitués par des produits à plus faible teneur ou sans solvant. Des progrès sont également accomplis dans le domaine de la combustion de la biomasse du fait du renouvellement du parc par des appareils plus performants et moins émetteurs.

Industrie manufacturière (-62% entre 1990 et 2017) : d’importants progrès ont été réalisés dans de nombreux secteurs pour réduire les émissions à la source et diverses techniques de réduction ont été mises en oeuvre sur certains procédés, conformément à la réglementation en vigueur.

Transformation d’énergie (-86% entre 1990 et 2017) : des améliorations ont été obtenues en matière de stockage et de distribution des hydrocarbures et l’ensemble des mines de charbon a fermé, la dernière datant de 2004.

Agriculture et sylviculture (-72% entre 1990 et 2017) : les émissions de COVNM en agriculture sont en grande majorité produites par les engins, moteurs et chaudières. La réduction des émissions s’explique par le renouvellement du parc des engins agricoles dont les normes d’émissions à l’échappement ont été sévérisées au cours du temps.

Évolution récente

Bien que les émissions de COVNM soient en forte baisse depuis 1990, cette tendance semble perdre en vitesse et entre 2016 et 2017 les émissions totales de COVNM en France métropolitaine n’ont diminué que de 1,2%.

Cette tendance générale peut être observée dans l’ensemble des secteurs dont la baisse des émissions a ralenti aux cours des quelques dernières années (une légère augmentation des émissions est même à noter dans l’industrie manufacturière entre 2016 et 2017), excepté dans le secteur de l’agriculture dont les émissions continuent de diminuer fortement (baisse de 17% entre 2016 et 2017). Cependant ce secteur ne représente qu’une très faible part des émissions totales de COVNM et influence très peu la tendance globale.

Le ralentissement généralisé de la baisse des émissions observé s’explique notamment par le fait que la plupart des réglementations ont atteint un niveau élevé de pénétration (dans le transport, l’industrie et le résidentiel/tertiaire notamment).

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