Le dispositif règlementaire concernant les industriels évolue constamment. C’est pourquoi le Citepa propose, via les formations, de faire un point sur l’avancement de la règlementation de chaque secteur d’activité.

Références

Ademe, Citepa, 2019. Rédaction d’un Code de bonnes pratiques pour l’amélioration de la qualité de l’air en agriculture.

Ce guide, sous forme de fiches synthétiques, à destination des organismes de conseil agricole, identifie les techniques les mieux connues permettant d’améliorer la qualité de l’air pour répondre à l’obligation réglementaire européenne, en élevage et en productions végétales. Pour atteindre les réductions d’émissions de NH₃ et/ou de PM_2,5 imposées au niveau national, il faut considérer à la fois l’ampleur des émissions du poste visé, l’efficacité de la pratique promue, son potentiel de déploiement, mais également les coûts associés. C’est la combinaison de tous ces aspects qui permet d’adopter une stratégie optimisée et intégrée d’amélioration de la qualité de l’air. Ce guide dresse aussi un état des lieux de la réglementation actuelle nationale et euro visant la réduction des émissions de NH₃ et de particules en agriculture.

Citepa, 2018. Rédaction d’une note technique interne à SANOFI sur les émissions de COV (canalisées, diffuses et valeurs limites d’émission)

Cette note technique interne donne des appréciations pratiques aux activités SANOFI en France concernant la réglementation en vigueur au regard des émissions de COV (arrêté du 2 février 1998 modifié notamment), en rappelant les différentes approches d’analyse de la conformité (PGS simplifié, PGS complet, mesures, etc.) et en précisant les notions de valeurs limites d’émissions.