Polluants non réglementés dans l’air ambiant : vers un suivi de trois « nouveaux » polluants
L’Anses recommande une surveillance nationale du 1,3-butadiène et un suivi renforcé des particules ultrafines et du carbone suie.
Le 28 juin 2018, l’Anses [Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail] a publié un avis et un rapport sur les polluants non réglementés dans l’air ambiant, ni au niveau de l’UE, ni au niveau national. L’objet de ces travaux d’analyse était :
- d’identifier les polluants chimiques potentiellement d’intérêt dans l’air ambiant non visés par la réglementation [hors pesticides, pollens et moisissures, radioéléments et gaz à effet de serre] pour en constituer une liste « socle« ;
- de catégoriser les polluants de la liste socle [à partir de critères sanitaires et des concentrations dans l’air ambiant] en groupes homogènes en fonction des données disponibles ;
- de hiérarchiser ces polluants, à partir des données de concentrations et des valeurs toxicologiques de référence (VTR) afin de dresser, pour les pouvoirs publics, une liste de polluants prioritaires du fait de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire et environnemental.
Contexte
L’avis et le rapport font suite à la saisine de l’Anses le 30 septembre 2015 par les Ministères chargés de l’Environnement (DGEC, DGPR) et de la Santé (DGS) pour la réalisation d’une expertise scientifique sur l’identification de polluants de l’air non réglementés et potentiellement préoccupants pour la santé et l’environnement. Actuellement dans l’UE, 12 polluants sont réglementés aux fins de protection de la santé humaine au titre de la directive 2008/50/CE [NO2, SO2, PM10, PM2,5, CO, benzène, ozone] et de la directive 2004/107/CE(1) [arsenic, cadmium, nickel, plomb, benzo(a)pyrène].
Résultats
Hiérarchisation des polluants prioritaires
en vue d’une surveillance
Sources : Anses, 28/06/2018 (p.8) et CITEPA.
Légende :
✔ polluant faisant l’objet d’un rapportage direct par le CITEPA dans le cadre des conventions internationales et des directives européennes.
(✔) polluant ne faisant pas l’objet d’un rapportage direct par le CITEPA mais suivi en appliquant une spéciation des COVNM, des SOx ou des PM.
✖ polluant non inventorié par le CITEPA.
(a)polluant visé par la réglementation sur les installations classées [émissions dans l’air] (cf.arrêté intégré du 2 février 1998, art.27 et annexe III).
(b)polluant sans valeur limite d’émission spécifique.
L’Anses a identifié un nombre important de polluants potentiellement concernés, ce qui a abouti à une liste socle de 557 polluants. A partir de celle-ci, l’Anses a classé13 polluants dans la catégorie « prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance », indiquant des situations d’exposition conduisant à des dépassements de leurs VTR. Onze de ces 13 polluants (voir tableau colonne de gauche) ont ensuite été hiérarchisés mais les deux autres, les particules ultrafines [PUF, à savoir les PM0,1 (particules dont le diamètre est inférieur à 0,1 µm)] et le carbone suie, n’ont pas pu l’être car aucune VTR ou classification de danger n’est disponible pour eux et ce, bien que des études épidémiologiques montrent l’existence de leurs effets sanitaires.
L’analyse des données ayant conduit à la catégorisation des 13 polluants (voir tableau) montre notamment que :
- le 1,3 butadiène fait l’objet de nombreuses campagnes de mesure en France par plusieurs AASQA et/ou laboratoires de recherche. Les résultats de ces campagnes montrent des dépassements fréquents de VTR, quelle que soit la typologie des sites de mesure ;
- la surveillance dans l’air du 1,3 butadiène est réglementée dans d’autres pays de l’UE [Royaume-Uni, où il existe une norme de concentration dans l’air (fixée par la Stratégie nationale de la qualité de l’air adoptée en 1997), et Hongrie].
Le 1,3 butadiène
Les principales sources d’émission du 1,3 butadiène sont la fabrication de polymères et de caoutchouc, le transport routier et la fumée de cigarette. Il est classé cancérogène pour l’homme (groupe 1) par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Il est également classé comme agent cancérogène pour l’homme (catégorie 1A) par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dans le cadre du règlement (CE) 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances.
Conclusions
L’Anses recommande :
- de mettre en œuvre une surveillance nationale du 1,3-butadiène, associée à la proposition d’un objectif lié à la protection de la santé humaine;
- de compléter et de pérenniser l’acquisition de données de concentrations dans l’air ambiant des PUF et du carbone suie, compte tenu de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire;
- de rechercher et d’analyser, pour les 10 autres polluants de la liste, d’autres données métrologiques existantes et le cas échéant, de conduire des campagnes de mesure complémentaires en vue d’étudier l’exposition des populations à proximité de sources d’émission ;
- de mettre en place, à l’échelle nationale, une banque de données de mesure des polluants non réglementés afin de les mettre à disposition aux fins de travaux de recherche ou d’expertise scientifique, et ce à l’instar de ce qui existe pour les polluants réglementés.
Les résultats et conclusions de l’expertise alimenteront les travaux du MTES qui s’appuiera sur ces nouveaux éléments lors de la révision de la politique nationale d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des émissions.
(1)Voir ED n°154 p.I.187.