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Dioxyde d'azote (format Secten)

Evolution des émissions de NOx de 1990 à 2017 pour la France métropolitaine (en kt)

Télécharger les données par gaz, par secteur et sous-secteur, et le rapport Secten comprenant les analyses détaillées

Tendance générale

Depuis 1966, le principal secteur émetteur de NOx est celui du transport routier. Les émissions qui y sont associées sont en baisse depuis 1993, malgré l’accroissement du parc et de la circulation. Cette réduction globale des émissions du secteur des transports est à mettre en parallèle avec la mise en place, depuis 1970, des normes européennes d’émission. Ces réglementations fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants, et intègrent les rejets de NOx pour les véhicules neufs mis en service.

Cette baisse est principalement liée au renouvellement du parc de véhicules, à l’équipement progressif des véhicules en pots catalytiques et au développement d’autres technologies de réduction. Ainsi, les progrès réalisés au sein du secteur parviennent à contrebalancer l’intensification du trafic.

Les émissions des autres secteurs connaissent également une évolution à la baisse, expliquée par :

  • une meilleure performance énergétique des installations industrielles ;
  • la mise en place du programme électronucléaire et le développement d’énergies renouvelables ;
  • le renouvellement du parc des engins mobiles non routiers de l’agriculture/sylviculture et de l’industrie (particulièrement dans le sous-secteur du BTP) ;
  • la mise en place dans l’industrie et les installations de combustion de systèmes de traitement primaires et secondaires conformément à la directive GIC et à d’autres églementations (petites et moyennes installations de combustion, arrêté du 2 février 1998 modifié, directive 2010/75/UE dite « IED »).

Concernant le secteur de l’agriculture/sylviculture, il est important de noter qu’une part importante des émissions de NOx, celles provenant de l’élevage et de l’épandage d’engrais azotés, est comptabilisée hors total national, conformément au périmètre des plafonds nationaux (Protocole de Göteborg et directive NEC).

Évolution récente

La tendance à la baisse des émissions de NOx dans le secteur des transports devrait se poursuivre au cours des prochaines années grâce à la mise en oeuvre de normes de plus en plus strictes concernant les rejets de polluants.

Le plafond 2010 de 810 kt fixé par la directive plafonds d’émissions nationaux (NEC) a été atteint en 2017.

Le Protocole de Göteborg amendé fixe un engagement de réduction des émissions de NOx de 50% en 2020 par rapport à 2005, c’est-à-dire un plafond calculé de 710 kt.

La future directive (UE) 2016/2284 prévoit des engagements de réduction des émissions de NOx de 50% en 2020 par rapport à 2005 (c’est-à-dire un plafond calculé de 710 kt) et de 69% en 2030 par rapport à 2005 (c’est-à-dire un plafond calculé de 440 kt).

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