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Inventaires spatialisés

Inventaires spatialisés

Format

Ce format de rapportage consiste à spatialiser (c’est-à-dire cartographier dans un cadastre, sur une carte de communes, etc.) des émissions déjà estimées dans l’inventaire. Il s’agit alors d’une autre représentation des données d’émissions, où les émissions sont replacées à leur lieu d’origine.

Nous réalisons aussi des projets de spatialisation d’émissions pour des territoires (pays, régions…): découvrez notre offre de prestations sur la spatialisation.

Contexte

Spatialisation des émissions de polluants

  • Dans le cadre de la CEE-NU, les émissions de polluants doivent être régulièrement spatialisées au sein de la Grille Emep. La France a rapporté ces émissions spatialisées de polluants dans les éditions XXXX et XXXX de la CEE-NU.
  • Au niveau des régions, les AASQA peuvent réaliser des cadastres d’émission: consulter leurs sites respectifs.

Spatialisation des émissions de gaz à effet de serre

  • Dans le cadre de la CCNUCC, aucune spatialisation des émissions de GES n’est requise. 
  • Dans le cadre du décret n°2016-849 du 28 juin 2016, complété par l’arrêté du 4 août 2016, les intercommunalités à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants doivent inclure dans leur Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) un diagnostic relatif à l’estimation des émissions territoriales de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques. Le Citepa a réalisé la spatialisation, par commune, des émissions de GES de 2016 afin de fournir à ces intercommunalités, si besoin, une estimation par défaut.
  • Le Citepa a aussi participé à la réalisation et à la mise à jour de l’Inventaire National Spatialisé (INS).

Substances couvertes

Gaz à effet de serre : CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6, NF3, total en CO2e.

Polluants : le SO2, les NOX, le NH3, les COVNM, le CO, les métaux lourds (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Ni, Pb, Se, Zn), les poussières totales en suspension (TSP), les particules fines (PM10 et PM2,5) , le black carbon (carbone suie, BC) et certains composés organiques persistants (POP) tels que les dioxines et les furannes (PCDD/F), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sous forme spéciée (BaP, BbF, BkF et IndPy), les polychlorobiphényles (PCB) et l’hexachlorobenzène (HCB).

Périmètre

CEE-NU-Emep : France métropolitaine uniquement.

Emissions de GES par commune pour l’élaboration des PCAET : France métropolitaine uniquement.

INS : France métropolitaine uniquement.

Téléchargements

Inventaire spatialisé EMEP

édition XXX (émissions de XXX)

édition XXX (émissions de XXX)

 

Inventaire GES territorialisé pour les PCAET

édition 2018(émissions de 2016): données

édition 2018(émissions de 2016): rapport

 

Inventaire National Spatialisé (INS)

édition XXX (émissions de 2012) : consulter et télécharger en ligne

 

Pour en savoir plus

Questions-Réponses sur l’inventaire

Guide Emep: chapitre sur la méthodologie pour la spatialisation (édition 2016)

Notre offre de prestations sur la spatialisation

Glossaire

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