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Ominea – Notre rapport sur la méthodologie de calcul des émissions

En bref

Ce rapport comprend une description détaillée, par secteur émetteur, des méthodologies utilisées pour estimer les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques (approche utilisée, données sources, hypothèses, facteurs d’émissions, etc.). Il présente aussi une description du système national d’inventaire. Une base de données présente aussi les données d’activité et les facteurs d’émissions utilisés.

 

Téléchargements

Rapport détaillant la méthode d’estimation
des émissions, secteur par secteur (PDF – 12,8 Mo)

 

Fichier excel présentant les données d’activités,
paramètres de calcul et facteurs d’émission (ZIP – 11,2 Mo).

 

EU ETS : liste des facteurs d’émission CO2 et PCI

Cette liste a été élaborée à destination des exploitants soumis à l’EU ETS phase 4 (2021-2030) dans le cadre de l’utilisation de valeurs nationales pour la détermination des émissions de CO2 au titre de l’EU ETS. Ces valeurs proviennent de la base de données OMINEA et est mise à jour chaque année.

EU ETS : liste des facteurs d’émission CO2 et PCI

 

Télécharger les anciennes versions (obsolètes)

 

Précisions sur le format

Ce rapport comprend une description détaillée, par secteur émetteur, des méthodologies utilisées pour estimer les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques (approche utilisée, données sources, hypothèses, facteurs d’émissions, etc.). Il présente aussi une description du système national d’inventaire. Une base de données présente aussi les données d’activité et les facteurs d’émissions utilisés.

 

Contexte

L’estimation des émissions dans le cadre des inventaires nationaux est régie par des principes méthodologiques fournis, pour les gaz à effet de serre, par le Giec ; et, pour les polluants, par Emep. Le rapport Ominea présente de façon transparente les méthodes appliquées, les données utilisées, les incertitudes et les améliorations appliquées. Ce rapport est mis à jour chaque année.

 

Substances couvertes

Gaz à effet de serre : tous les GES couverts par l’inventaire : CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6, NF3 ; et le total en CO2e.

Polluants : tous les polluants couverts par l’inventaire : SO2, NOX, NH3, COVNM, CO, métaux lourds (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Ni, Pb, Se, Zn), particules (TSP, PM10 PM2,5, PM1 et carbone suie), POP (PCDD/F, HAP, PCB, HCB).

 

Périmètre

France entière (Métropole, Outre-mer inclus dans l’UE, Outre-mer hors UE).

 

Pour en savoir plus

Questions-Réponses sur l’inventaire

Description du système national d’inventaire

Arrêté SNIEBA du 24/08/2011

Guide méthodologique du Giec pour les GES :

Guide méthodologique Emep/EEA pour les polluants :

Guide PCIT (éd. 2016) pour l’élaboration des inventaires territoriaux, basé notamment sur Ominea

Glossaire

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