L’inventaire des émissions de gaz à effet de serre et de polluants dans l’industrie couvrent les secteurs de la chimie, de la métallurgie, de l’industrie minérale, et d’autres industries manufacturières. Les procédés de fabrication, l’utilisation de matières premières et la production d’énergie sont les principales sources d’émissions du secteur.
Pour estimer ces émissions, le Citepa se fonde sur les méthodes internationales, appliquées à des données d’activité nationales (par exemple statistiques nationales, données de fédérations professionnelles sectorielles) ainsi qu’à des données individuelles des exploitants d’installations émettrices qui déclarent leurs émissions annuelles.
Références
Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de gaz à effet de serre.
Ce rapport national d’inventaire fournit annuellement pour la France, sur toute la période depuis 1990, les données d’émissions des différentes substances impliquées dans l’accroissement de l’effet de serre retenues au titre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), du Protocole de Kyoto en général et de l’amendement de Doha établissant la 2ème période d’engagement au Protocole de Kyoto (2013-2020).
Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de polluants atmosphériques.
Ce rapport fournit pour la France les données d’émissions des substances retenues au titre des différents protocoles mis en œuvre dans le cadre de la Convention relative à la Pollution Atmosphérique Transfrontalière à Longue Distance (CPATLD), adoptée sous l’égide de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-NU), ainsi qu’au titre de la directive (UE) 2016/2284 relative à la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.
Citepa, annuel. Ominea – Rapport sur les méthodologies d’inventaire.
Le rapport annuel Ominea présente le système national d’inventaires des émissions atmosphériques et de gaz à effet de serre et détaille les méthodologies utilisées dans les différents inventaires d’émissions CEE-NU/NEC, CCNUCC, GIC, Secten, Outre-mer, etc.
Citepa, annuel. Secten – Rapport pédagogique sur les émissions de GES et de polluants et analyse de leur évolution par substance et par secteur.
Le rapport Secten fournit des données, graphiques et analyses sur les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France, accessibles au plus grand nombre. Il vient ainsi compléter les autres rapports d’inventaire (CCNUCC, CEE-NU/NEC, GIC, NAMEA, etc.) réalisés dans différents cadres institutionnels. Il permet de répondre aux questions suivantes : les émissions de gaz à effet de serre et de polluants sont-elles en baisse ? Sont-elles conformes aux différents objectifs nationaux, européens ou internationaux ? Quels sont les secteurs les plus émetteurs ? Quelles sont les causes des hausses ou des baisses d’émissions ? Comment sont calculées ces données ?