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Le Citepa recense désormais sur son site les textes réglementaires adoptés et rapports scientifiques importants

  • Réf. : 2021_03_b04
  • Publié le: 26 mars 2021
  • Date de mise à jour: 26 mars 2021
  • France
  • UE
  • International

Le Citepa vient de mettre en ligne deux nouveaux outils de veille qui vous permettent de suivre au jour le jour les derniers textes réglementaires adoptés (fil réglementaire) et les derniers rapports ou articles scientifiques publiés (fil scientifique et documentaire). Ces deux rubriques sont mises à jour régulièrement en fonction des nouvelles publications recensées par le Citepa. Elles sont accessibles directement via la page Veille Air & Climat.

 

Fil réglementaire

Retrouvez dans cette rubrique notre sélection des textes législatifs et réglementaires clés adoptés et publiés en France (dans le JO) et dans l’UE (dans le JOUE), triés par grand thème, puis par année. Certains textes adoptés ont également fait l’objet d’une synthèse sur notre site dans la rubrique Veille Air & Climat. Les grands thèmes sont :

  • Installations classées (ICPE),
  • Qualité de l’air et polluants (dont directive NEC et IED),
  • Système d’échange de quotas d’émission de GES de l’UE (SEQE),
  • Climat et GES (autre que SEQE),
  • Ozone stratosphérique,
  • Transports,
  • Energie/efficacité énergétique,
  • Economie, fiscalité, finance, entreprises (RSE,…),
  • Institutions, gouvernance, droit pénal.

 

Fil scientifique et documentaire

Retrouvez dans cette rubrique notre sélection d’articles et rapports scientifiques majeurs et d’autres études clés publiés en France, dans l’UE et au niveau international, triés par grand thème, puis par année. Certains de ces publications ont également fait l’objet d’une synthèse sur notre site dans la rubrique Veille Air & Climat. Les grands thèmes sont :

  • Rapports d’inventaire des émissions de GES et de polluants,
  • Suivi des émissions de GES, enjeux d’atténuation et politiques climat,
  • Ozone stratosphérique
  • Suivi des émissions de polluants, enjeux de qualité de l’air et politiques air,
  • Energie,
  • Industrie et SEQE,
  • Transports,
  • Agriculture,
  • Forêt & Utilisation des terres – LULUCF.

 

A noter enfin que tous les ans, en janvier, nous publierons, par ailleurs, dans des articles dédiés :

  • un récapitulatif des éléments publiés sur le fil scientifique, pour l’année écoulée uniquement, et pour la thématique climat uniquement ; 
  • un récapitulatif des éléments publiés sur le fil scientifique, pour l’année écoulée uniquement, et pour la thématique air uniquement ; 
  • un récapitulatif des éléments publiés sur le fil réglementaire, pour l’année écoulée uniquement, et pour la thématique climat uniquement ; 
  • un récapitulatif des éléments publiés sur le fil réglementaire, pour l’année écoulée uniquement, et pour la thématique air uniquement.

 

Ces quatre récapitulatifs publiés sur notre site seront aussi repris, pour les adhérents, dans un supplément au C’est dans l’Air de janvier.

 

Brève | France | UE | International | Connaissances et données / Science | Politique, gouvernance, réglementation | Pollution & Qualité de l’air | Climat et Gaz à effet de serre | Couche d’ozone | Suivi des émissions et des concentrations | Convention de Genève/Protocole de Göteborg | CCNUCC/Protocole de Kyoto/Accord de Paris | Protocole de Montréal | NEC | SEQE | Collectivités et Territoires | Fiscalité, coûts et économie | Particules | Pics de pollution | Agriculture et UTCATF | Energie/EE/EnR | Industrie | Transport routier | Transport maritime | Transport aérien