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Chaque année de nombreux inventaires d'émission spécifiques aux différents cadres institutionnels (Nations unies, Commission européenne) sont réalisés par le CITEPA à la demande du Ministère de l'Ecologie.

Les rapports correspondants (CCNUCC, CEE-NU/NEC, GIC, NAMEA, etc.) couvrent des champs particuliers quant aux substances, aux sources émettrices et à la couverture géographique. En outre, leur structure figée par les instances internationales les rend difficiles à interpréter pour un lecteur non spécialiste.

Par ailleurs, le CITEPA fournit des données sur les émissions bien antérieurement aux périodes couvertes par ces rapports (publication recensée dès 1966) et possède les éléments d'analyse sur les évolutions des émissions dans le temps et par secteur d'activité.

Afin de restituer sous une forme plus facile à comprendre l'ensemble des données sur les émissions dans l'air, le CITEPA, soutenu par le Ministère de l'Ecologie, a développé depuis le milieu des années 90 un format spécifique de restitution qui prend, à partir de 1999, le nom de SECTEN (SECTteurs Economiques et éNergie). Ce rapport est basé sur les mêmes données que celles utilisées pour établir les inventaires nationaux officiels (cf. liste des rapports mentionnés ci-dessus), mais les rassemble, s'étend sur des périodes de temps plus importantes et les présente selon un format plus convivial.

Le rapport SECTEN est produit dans le cadre du Système National d'Inventaires d'Emission et de Bilans pour l'atmosphère (SNIEBA). Mis à jour annuellement courant de l'année, il comporte plus de 300 pages et fournit plusieurs grands types d'informations.

1. L'évolution des émissions de plus de 50 composés et de plus de 60 indicateurs avec des séries commençant en 1960 (SO2, NOx, CO2 et CO), 1980 (NH3), 1988 (COVNM) et 1990 pour la plupart des autres composés (autres gaz à effet de serre, métaux lourds, polluants organiques persistants, particules). Depuis l'édition de l'année dernière, les émissions de carbone suie sont quantifiées et depuis cette année, ce sont les émissions du NF3, nouveau gaz à effet de serre visé par le cadre du Protocole de Kyoto – seconde période d'engagement (2013-2020), qui sont estimées. Ces séries sont déclinées en 6 à 8 secteurs dits principaux et en 50 sous-secteurs :

    • Transformation d'énergie (10 sous-secteurs),
    • Industrie manufacturière (10 sous-secteurs),
    • Résidentiel/tertiaire (2 sous-secteurs),
    • Agriculture/sylviculture (4 sous-secteurs),
    • Transport routier (15 sous-secteurs),
    • Autres transports (4 sous-secteurs),
    • Hors total (en référence à la couverture définie dans le cadre de la Convention de la CEE-NU relative à la pollution atmosphérique transfrontalière - entrent dans cette catégorie les sources biotiques et la fraction dite « internationale » des transports aérien et maritime, soit 5 sous-secteurs),
    • UTCF (Utilisation des Terres, leur Changement et la Forêt) pour les puits de gaz à effet de serre (GES) qui concerne uniquement CO2, CH4 et N2O.

ERRATUM secten secteurs2015

Les informations présentées sont systématiquement accompagnées d'analyses. Diverses informations complémentaires sont également fournies (exemple, parc routier, émission unitaire des véhicules, etc.).

2. La synthèse des engagements de la France en termes d'émission et de leur respect

L'ensemble des engagements passés ou actuellement en vigueur est décrit et l'écart en plus ou en moins est indiqué. Les principales causes explicitant la réduction des émissions sont décrites.

Synthèse des objectifs de la France relatifs à la pollution atmosphérique à longue distance 

 SECTEN objectifs

 3. Diverses analyses et informations

    • émissions par types de combustibles (27 catégories),
    • Analyse fine par secteur d'activité des évolutions des émissions,
    • le facteur spécifique d'émission de CO2/kWh d'électricité produite,
    • aperçu détaillé des sources de COVNM (composés organiques volatils non méthaniques) et les évolutions des émissions de COVNM liées à l'usage des solvants depuis 1988,
    • spéciation des COVNM (21 catégories) par grands secteurs d'activité et focus sur benzène, trichloroéthylène, tetrachloroéthylène et trichloroéthane,
    • spéciation des HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) (8 composés réglementés),
    • émissions de HFC (hydro-fluorocarbures) et de PFC (perfluorocarbures) par composés (respectivement 9 et 7) depuis 1990,
    • émissions provenant des engins mobiles non routiers,
    • Emissions de carbone suie par secteur,
    • incertitudes quantifiées des estimations,
    • aperçu de la méthodologie mise en œuvre et des référentiels utilisés.

De par sa structure et sa richesse de couverture des substances, des périodes ainsi que sa résolution sectorielle, le rapport SECTEN connait une grande diffusion et sa lecture est recommandée en priorité aux autres rapports plus complexes à interpréter.

Les données d'émission relatives à l'Outre-mer font l'objet d'un rapport spécifique.

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Analyse fine par secteur d’activité des évolutions des émissions