Sommaire

 

Introduction

Chaque année de nombreux inventaires d'émission spécifiques aux différents cadres institutionnels (Nations unies, Commission européenne) sont réalisés par le CITEPA à la demande du Ministère de l'Environnement.

Les rapports correspondants (CCNUCC, CEE-NU/NEC, GIC, NAMEA, etc.) couvrent des champs particuliers quant aux substances, aux sources émettrices et à la couverture géographique. En outre, leur structure figée par les instances internationales les rend difficiles à interpréter pour un lecteur non spécialiste.

Par ailleurs, le CITEPA fournit des données sur les émissions bien antérieurement aux périodes couvertes par ces rapports (publication recensée dès 1966) et possède les éléments d'analyse sur les évolutions des émissions dans le temps et par secteur d'activité.

Afin de restituer sous une forme plus facile à comprendre l'ensemble des données sur les émissions dans l'air, le CITEPA a développé depuis le milieu des années 90 un format spécifique de restitution qui prend, à partir de 1999, le nom de SECTEN (SECTteurs Economiques et éNergie). Ce rapport est basé sur les mêmes données que celles utilisées pour établir les inventaires nationaux officiels (cf. liste des rapports mentionnés ci-dessus), mais les rassemble, s'étend sur des périodes de temps plus importantes et les présente selon un format plus convivial.

Les données relatives au format SECTEN sont produites dans le cadre du Système National d'Inventaires d'Emission et de Bilans pour l'Atmosphère (SNIEBA). Par contre, le rapport SECTEN est mis à jour annuellement courant de l'année, il comporte plus de 300 pages et fournit plusieurs grands types d'informations (lire en ligne le rapport via votre identifiant et mot de passe).

 

Nouveautés

Données chiffrées SECTEN

Les données de l’inventaire SECTEN (tableaux et graphiques), sans analyse, sont téléchargeables gratuitement sur cette page. Ces données sont publiques (financées par le Ministère de l’Environnement).

Télécharger l’ensemble des fichiers

 

Rapport d’analyse SECTEN

Le CITEPA réalise également un rapport qui contient l’interprétation et l’analyse des données SECTEN. Il vous permettra de savoir entre autres :

  • quel est l’état des lieux des émissions atmosphériques et des sources d’émissions en France métropolitaine jusqu’en 2014,
  • quels sont les secteurs d’activité les plus émetteurs,
  • comment ont évolué les émissions de chacune des 30 substances inventoriées,
  • si la France respecte ses engagements internationaux.

Ce rapport n’est pas public (sa rédaction est entièrement financée par le CITEPA).

Pour le lire :

 

Périmètre géographique

Les données SECTEN sont relatives à la France métropolitaine mais quelques fichiers complémentaires fournis présentent également des données relatives aux gaz à effet de serre au format du périmètre KYOTO. Le schéma suivant distingue les différents périmètres existant en termes d’inventaires d’émissions.

siteweb secten perimetre metropole om sectenv2
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Périmètre temporel

Les résultats couvrent la période 1990 – 2014 et des estimations pour l’année 2015 (estimations préliminaires) sont parfois fournies. De plus, pour certaines substances, des données sont communiquées depuis 1980, notamment celles visées par les différents protocoles relatifs à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance et depuis 1960 pour les substances traditionnellement étudiées depuis longtemps par le CITEPA (SO2, NOx, CO2, CO).

 

Substances

Au total, des données sont rapportées pour 30 substances différentes (cf. tableau ci-après) et divers indicateurs dont ceux relatifs à l'acidification et à l'effet de serre. Des spéciations pour les gaz fluorés, pour les COVNM et les HAP sont également disponibles.
 

Thème Polluants concernés
Acidification, eutrophisation, pollution photochimique SO2, NOx, NH3, COVNM, CO
Accroissement de l’effet de serre (les gaz à effet de serre indirect étant déjà rapportés dans le thème de l'acidification et de la pollution photochimique ne sont pas répétés) CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6, NF3
Contamination par les métaux lourds As, Cd, Cr, Cu, Hg, Ni, Pb, Se, Zn
Contamination par les polluants organiques persistants Dioxines/furannes (PCDD-F), HAP*, PCB, HCB
Particules en suspension Particules totales en suspension (TSP), PM10, PM2,5, PM1,0, Carbone suie

 * somme des 4 HAP : benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène et indéno(1,2,3-cd)pyrène

 

Bilan des émissions

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

 

Emissions totales par substance, pour toutes les années en France métropolitaine

Aperçu :

Tab2 Emi indic
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Télécharger le fichier relatif aux émissions totales par substance, pour toutes les années (fichier.xlsx de taille 181 Ko).

 

Données sur les indicateurs

Des informations relatives aux deux indicateurs Aeq (Acide équivalent) et PRG (Pouvoir de Réchauffement Global) sont disponibles.

Aperçu :

Graph1 Aeq
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De plus, l'un des moyens utilisés pour comparer les émissions entre pays consiste à rapporter les émissions au nombre d'habitants ou au PIB (Produit Intérieur Brut) ou la consommation d’énergie primaire.

 

Aperçu :

Tab3 GES hab
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Télécharger le fichier relatif aux émissions relatives aux indicateurs (fichier.xlsx de taille 181 Ko).

 

Evolution des émissions par secteur

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

 

Evolution des émissions par grand secteur

Aperçu :

Graph2 CO2 niv1
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Télécharger le fichier relatif aux émissions par grand secteur selon le polluant :

 

Contribution des sous-secteurs par polluant atmosphérique et gaz à effet de serre

Les secteurs principaux sont déclinés en sous-secteurs tels que présentés dans le tableau suivant :

Tab4 Niveaux sectoriels
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 Aperçu :

Graph3 N2O niv2
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Télécharger le fichier relatif aux émissions par sous-secteur (fichier .xlsx de taille 1 545 Ko).

Les sous-secteurs prépondérants en 2014 par polluant et gaz à effet de serre sont présentés dans le fichier suivant à télécharger (fichier. xlsx de taille 67 Ko).


 

Analyses détaillées spécifiques

Transport

Plusieurs fichiers complémentaires relatifs au secteur du transport (ensemble des transports) sont à disposition pour compléter les données précédentes :

 

Répartition des émissions du transport en 2014

Aperçu :

Graph4 NOx Transports

Graph4bis note
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Télécharger le fichier relatif aux émissions du secteur des transports (fichier .xlsx de taille 150 Ko).

 

Indicateurs sur les transports

Aperçu :

Graph5 Indic Transportsv2
Graph5bis note2
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Télécharger le fichier relatif aux données relatives aux indicateurs du transport routier (fichier.xlsx de taille 48 Ko).

 

Données sur le parc routier (parc roulant, parc statique, parc véhicules particuliers)

Aperçu :

Graph6 Parc roulant
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Télécharger le fichier relatif aux données relatives aux parcs (fichier.xlsx de taille 40 Ko).

 

Evolution du transport routier par type de véhicules

Aperçu :

Graph7 Emiroutes
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Télécharger le fichier relatif aux données relatives à l’évolution du transport routier par type de véhicules (fichier .xls de taille 573 Ko).

 

Réglementations applicables aux véhicules routiers

Télécharger le fichier relatif aux réglementations applicables aux véhicules routiers (fichier.xlsx de taille 14 Ko).

 

Répartition entre transport de marchandises et transport de voyageurs

Aperçu :

Tab5 NOx Marchandises Voyageurs
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Télécharger le fichier relatif à la répartition entre transport de marchandises et transport de voyageurs (fichier .xlsx de taille 68 Ko).

 

Analyses complémentaires

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

 

Analyse selon les différentes énergies


Répartition des émissions par combustibles

Pour les gaz à effet de serre, l'analyse des émissions par type de combustible comprend les usages énergétiques (combustion dans les chaudières, moteurs, turbines, fours de procédé) mais également des usages non énergétiques (par exemple le CH4 émanant des fuites du réseau de transport et de distribution du gaz naturel, etc.).

Pour les autres polluants (hors gaz à effet de serre), ces résultats doivent être interprétés en sachant que, pour la plupart, les quantités consommées dans les procédés énergétiques avec contact (fours à clinker, fours à verre, etc.) ne sont pas incluses et par conséquent les résultats sont fournis par défaut. L'analyse des émissions par type de combustible comprend les usages énergétiques (combustion) mais également des usages non énergétiques (par exemple les COVNM émis lors du remplissage des réservoirs des véhicules).

Les quantités attribuées aux produits pétroliers consommés par les activités de transports maritime et aérien, non couvertes dans le total national, ne sont pas prises en compte. Dans les tableaux suivants, certains produits, parfois considérés comme des déchets, sont pris en compte dès lors qu’ils ont servi en tant que combustibles (déchets industriels, liqueur noire, etc.). Les émissions provenant du traitement des déchets proprement dit ne sont pas incluses.

Aperçu :

Tab6 Combustibles
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Télécharger le fichier relatif aux émissions par polluant et par combustible (fichier.xlsx de taille 361 Ko).

 

Ratio de CO2 ramené à la production brute d’électricité

Télécharger le fichier relatif au ratio CO2 ramené à la production brute d’électricité (fichier.xlsx de taille 36 Ko).

 

Restitution selon le format « Plan Climat »

Le format de données d'émission (dit Plan Climat) présenté ci-après correspond ...

Télécharger :

 

Emissions provenant des engins mobiles non routiers (EMNR)

Aperçu :

Graph8 EMNR
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Télécharger le fichier relatif aux émissions des EMNR (fichier.xlsx de taille 27 Ko).

 

Données relatives au Système d’Echanges de Quotas d’Emissions (SEQE) – données françaises et européennes

Télécharger le fichier relatif données SEQE pour la France (fichier.xlsx de taille 32 Ko) et le fichier pour l’Union européenne (fichier.xls de taille 76 Ko)

 

Analyses par substance et spéciation

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

 

Analyse des COVNM

 

Analyse détaillée des sources de COVNM

Aperçu :

Graph9 COV detail
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Télécharger le fichier relatif à l’analyse détaillée des sources de COVNM (fichier.xlsx de taille 25 Ko).

 

Analyse de l’évolution des émissions de COVNM liées à l’usage de solvants

Télécharger le fichier relatif aux émissions de COVNM liées à l’usage de solvants (fichier.xlsx de taille 107 Ko).

 

Spéciation des COVNM dont benzène

Télécharger le fichier relatif à la spéciation des COVNM (fichier.xls de taille 76 Ko) et le fichier relatif aux émissions de benzène (fichier.xls de taille 109 Ko).

 

Spéciation des HAP

Les HAP se forment dans des proportions relativement importantes lors ...

Aperçu :

Tab7 Speciation HAP
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Télécharger le fichier relatif à la spéciation des HAP (fichier.xlsx de taille 33 Ko).

 

Emissions des HFC et PFC par composé

Télécharger les fichiers relatifs aux émissions de HFC et PFC par composé depuis 1990 (fichier.xlsx de taille 55 Ko) et à la répartition par source (fichier.xls de taille 39 Ko).

 

Emissions de CO2 réparties entre la combustion et la décarbonatation

Télécharger le fichier relatif aux émissions de CO2 induites par la combustion et la décarbonatation (fichier.xlsx de taille 15 Ko).

 

Incertitudes

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

Les incertitudes associées aux résultats d’inventaire sont déterminées par polluant et gaz à effet de serre par le CITEPA.

Télécharger les fichiers relatifs aux incertitudes des polluants atmosphériques (fichier.xlsx de taille 168 Ko) et aux incertitudes des gaz à effet de serre (fichier.xlsx de taille 28 Ko).

 

Nomenclature des secteurs et sous-secteur par catégorie SECTEN

Les résultats sont disponibles grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Le CITEPA décline toute responsabilité quant à l’utilisation et l’interprétation de ces données brutes.

Le fichier à télécharger fournit la liste des sources d’émission par grand secteur SECTEN et par sous-secteur.

Télécharger le fichier relatif à la liste des sources d’émissions par secteur/sous-secteur SECTEN (fichier.pdf de taille 146 Ko).

 

Glossaire

Télécharger le fichier relatif au glossaire (fichier.pdf de taille 53 Ko).

 

Téléchargements et bon de commande