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Vous aurez un accès privilégié aux résultats trimestriels de l’étude.

Pour plus d’informations : stephanie.barrault@citepa.org

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Qualité de l'air

Brève 20 janvier 2020

Solvants organiques (rubr. 1978 des installations classées) : publication des prescriptions générales

L’arrêté du 13 décembre 2019, publié au JO du 17 janvier 2020, fixe les prescriptions générales applicables aux installations classées (ICPE) relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique no 1978 (installations et activités utilisant des solvants organiques) de la nomenclature des ICPE. Il s’agit d’installations et d’activités énumérées à l’annexe VII […]

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Brève 16 janvier 2020

Séminaire gouvernemental : le Premier Ministre précise la feuille de route des six prochains mois

Le 15 janvier 2020 après le Conseil des Ministres, le Premier Ministre a tenu un séminaire de travail du Gouvernement lors duquel il a précisé le programme de travail de l’exécutif pour le premier semestre 2020. Le Premier Ministre a souligné que le deuxième grand axe de ce séminaire au cours des six prochains mois […]

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En amont de la 50e réunion annuelle du Forum économique mondial (FEM ou WEF en anglais), qui se tient du 21 au 24 janvier 2020 à Davos (Suisse), la 15e édition du rapport sur les risques pour la planète (Global Risks Report) a été publié le 15 janvier 2020. Ce rapport présente les risques majeurs […]

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Brève 17 janvier 2020

Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre : état de l’allocation d...

Le 15 janvier 2020, la Commission européenne a publié une mise à jour, sous forme de tableau, de l’état de l’allocation des quotas de la réserve pour les nouveaux entrants (New Entrants’ Reserve ou NER) pour la 3e période d’échange du SEQE (2013-2020). Au cours de cette période, les nouveaux entrants et les installations qui […]

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Règlementation

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Article 16 janvier 2020

Interactions climat-biodiversité : vers un rapprochement de la CCNUCC et de la CDB ?

Récemment, plusieurs publications et initiatives mettent en avant la nécessité de rapprocher les trois Conventions internationales adoptées en 1992 à Rio (voir encadré ci-dessous), en particulier la Convention Climat (CCNUCC) et la Convention sur la Biodiversité (CDB).   Les trois Conventions de Rio En 1992, lors du Sommet de la Terre à Rio de Janeiro […]

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Article 10 janvier 2020

Une étude européenne s’intéresse à la toxicité des particules émises par les plaquettes de frein

Le 9 janvier 2020, les résultats d’une étude sur les impacts sanitaires des émissions de particules fines (PM10 et PM2,5) provenant de l’abrasion des plaquettes de frein des transports terrestres ont été publiés dans la revue scientifique Metallomics (publiée par la Royal Society of Chemistry britannique). L’objet de l’étude, menée sous la direction des chercheurs […]

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Association loi 1901 sans but lucratif et opérateur d’Etat pour le compte du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, le Citepa satisfait aux obligations de rapportage des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre de la France sous différents formats d’inventaires CCNUCC, EMEP, Protocole de Kyoto et CEE-NU.

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