Pollution atmosphérique /Le 6 octobre 2021 l’Anses (l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) a publié un avis relatif à la modification des seuils de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant. Elle avait été saisie le 12 août 2020 par La Direction générale de la santé […]
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Le 1er septembre 2021, l’Agence européenne pour la sécurité maritime (European Maritime Safety Agency ou EMSA) et l’Agence européenne pour l’environnement (AEE, EEA en anglais) ont publié la première édition d’un rapport proposant une évaluation complète de l’impact environnemental du transport maritime dans l’UE. Ce rapport, intitulé EMTER (European Maritime Transport Environmental Report), traite notamment […]
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Gaz à effet de serre /Le 1er septembre 2021, l’Agence européenne pour la sécurité maritime (European Maritime Safety Agency ou EMSA) et l’Agence européenne pour l’environnement (AEE, EEA en anglais) ont publié la première édition d’un rapport proposant une évaluation complète de l’impact environnemental du transport maritime dans l’UE. Ce rapport, intitulé EMTER (European Maritime Transport Environmental Report), traite notamment […]
« L’affaire du siècle », action en justice portée par des ONG depuis mars 2019, remet l’Etat en cause pour inaction climatique. Une première audience s’était tenue en janvier 2021, à la suite de laquelle un premier jugement avait été rendu le 3 février 2021 (voir encadré ci-dessous). Le 30 septembre 2021 s’est tenue une deuxième audience. […]
Politique /Le 6 octobre 2021 l’Anses (l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) a publié un avis relatif à la modification des seuils de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant. Elle avait été saisie le 12 août 2020 par La Direction générale de la santé […]
Le Bureau européen de l’IPPC (prévention et réduction intégrées de la pollution) a mis en ligne le 13 octobre 2021 la version finale du projet de document de référence (BREF) des meilleures techniques disponibles pour le secteur du traitement des métaux ferreux (FMP pour ferrous metals processing) et ce, au titre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, dite directive […]
Science /Le 1er septembre 2021, l’Agence européenne pour la sécurité maritime (European Maritime Safety Agency ou EMSA) et l’Agence européenne pour l’environnement (AEE, EEA en anglais) ont publié la première édition d’un rapport proposant une évaluation complète de l’impact environnemental du transport maritime dans l’UE. Ce rapport, intitulé EMTER (European Maritime Transport Environmental Report), traite notamment […]
Le 17 août 2021, le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) a publié un rapport intitulé « Émissions routières des polluants atmosphériques : courbes et facteurs d’influence », réalisé à la demande de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM). Objet du rapport Ce […]
Le Citepa contribue à lutter contre la pollution atmosphérique et le changement climatique, par le calcul, l’interprétation et la communication de données d’émissions fiables à l’attention de décideurs et de spécialistes, en France et à l’étranger.
Association loi 1901 sans but lucratif et opérateur d’Etat pour le compte du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, le Citepa satisfait aux obligations de rapportage des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre de la France sous différents formats d’inventaires CCNUCC, EMEP, Protocole de Kyoto et CEE-NU.
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