Pollution atmosphérique /Un tableau de synthèse présentant les taux de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) applicables en 2020 a été publié le 3 janvier 2020 sur le site des Douanes (au sein du Ministère de l’Economie et des Finances). Au titre de la composante de la TGAP sur les émissions polluantes (“TGAP-Air”), 18 polluants sont visés. […]
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Le 16 janvier 2020, le Parlement européen a publié directement et uniquement en français (ce qui est plutôt rare) une note d’information générale sur la fiscalité environnementale dans l’UE. Fiscalité : processus de prise de décision au niveau de l’UE En matière fiscale, le Conseil de l’UE statue à l’unanimité et non pas à la […]
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Gaz à effet de serre /Le 20 janvier 2020, le MTES a lancé une consultation publique sur le projet révisé de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) portant sur la période 2019-2028, ainsi que sur le projet de décret établissant la PPE révisée. Celle-ci couvre deux périodes successives de cinq ans : 2019-2023 et 2023-2028. Contexte Prévue par la loi sur […]
Le 20 janvier 2020, le MTES a lancé une consultation publique sur la 2e Stratégie nationale bas carbone (SNBC) et sur les budgets carbone. Contexte Prévue par la loi sur la transition énergétique (LTE, article 173), la SNBC constitue la feuille de route pour permettre à la France d’atteindre ses objectifs de réduction des émissions de GES (-40% en […]
Politique /Le 20 janvier 2020, le MTES a lancé une consultation publique sur le projet révisé de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) portant sur la période 2019-2028, ainsi que sur le projet de décret établissant la PPE révisée. Celle-ci couvre deux périodes successives de cinq ans : 2019-2023 et 2023-2028. Contexte Prévue par la loi sur […]
Le 20 janvier 2020, le MTES a lancé une consultation publique sur la 2e Stratégie nationale bas carbone (SNBC) et sur les budgets carbone. Contexte Prévue par la loi sur la transition énergétique (LTE, article 173), la SNBC constitue la feuille de route pour permettre à la France d’atteindre ses objectifs de réduction des émissions de GES (-40% en […]
Science /Récemment, plusieurs publications et initiatives mettent en avant la nécessité de rapprocher les trois Conventions internationales adoptées en 1992 à Rio (voir encadré ci-dessous), en particulier la Convention Climat (CCNUCC) et la Convention sur la Biodiversité (CDB). Les trois Conventions de Rio En 1992, lors du Sommet de la Terre à Rio de Janeiro […]
Le 9 janvier 2020, les résultats d’une étude sur les impacts sanitaires des émissions de particules fines (PM10 et PM2,5) provenant de l’abrasion des plaquettes de frein des transports terrestres ont été publiés dans la revue scientifique Metallomics (publiée par la Royal Society of Chemistry britannique). L’objet de l’étude, menée sous la direction des chercheurs […]
Le Citepa contribue à lutter contre la pollution atmosphérique et le changement climatique, par le calcul, l’interprétation et la communication de données d’émissions fiables à l’attention de décideurs et de spécialistes, en France et à l’étranger.
Association loi 1901 sans but lucratif et opérateur d’Etat pour le compte du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, le Citepa satisfait aux obligations de rapportage des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre de la France sous différents formats d’inventaires CCNUCC, EMEP, Protocole de Kyoto et CEE-NU.
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