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Pollution atmosphérique /
Qualité de l'air

Article 21 septembre 2022

Directive MCP (installations de combustion de taille moyenne) : Le MTE lance une consultation sur un projet d...

Le 14 septembre 2022, le Ministère de la Transition écologique a lancé une consultation publique sur un projet d’arrêté ministériel visant à modifier les quatre arrêtés ministériels qui transposent la directive MCP. La directive MCP est la directive (UE) 2015/2193 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des installations de […]

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Brève 16 septembre 2022

8e PAE : des indicateurs pour suivre les progrès du Green Deal

Depuis le début des années 1970, les programmes d’action généraux de l’UE pour l’environnement (PAE) lui fournissent un cadre politique pour garantir une action stable et coordonnée en matière de politiques environnementales, et notamment climat, de l’UE. Le 8e PAE, couvrant la période allant jusqu’en 2030, est entré en vigueur le 2 mai 2022. Lire […]

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Gaz à effet de serre /
Climat

Brève 26 septembre 2022

United in Science 2022 – rapport de compilation international sur le climat

Le 13 septembre 2022, la 4e édition du rapport « United in Science » [Unis dans la Science], compilation de travaux sur le climat, réalisés par des grands organismes internationaux faisant autorité en la matière, a été publiée. Il a été préparé par l’OMM (Organisation Météorologique Mondiale) sous la direction du Secrétariat Général des Nations-Unies, et reprend […]

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Article 22 septembre 2022

Installations de production d’électricité : le Gouvernement relève pour la deuxième fois le plafond ...

Par le décret n°2022-1233 du 14 septembre 2022 (JO du 15), le Gouvernement a relevé pour la deuxième fois le plafond d’émissions de gaz à effet de serre (GES) pour les installations de production d’électricité à partir de combustibles fossiles (en l’occurrence les centrales thermiques au charbon). Cette mesure concerne, d’une part, la dernière centrale […]

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Politique /
Règlementation

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Science /
Connaissances

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Article 5 septembre 2022

Analyse comparative de l’empreinte carbone en France, Allemagne, Etats-Unis et Chine

Le 20 juillet 2022, l’Insee a publié une analyse sur l’empreinte carbone de l’UE, comparant les composantes de l’empreinte carbone des différents Etats membres entre eux et avec d’autres pays du monde, en se basant sur des données issues principalement de l’OCDE et du projet Exiobase (voir encadré méthodologie en fin d’article). L’analyse se penche […]

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Le Citepa contribue à lutter contre la pollution atmosphérique et le changement climatique, par le calcul, l’interprétation et la communication de données d’émissions fiables à l’attention de décideurs et de spécialistes, en France et à l’étranger.

Association loi 1901 sans but lucratif et opérateur d’Etat pour le compte du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, le Citepa satisfait aux obligations de rapportage des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre de la France sous différents formats d’inventaires CCNUCC, EMEP, Protocole de Kyoto et CEE-NU.

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