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Pollution atmosphérique /
Qualité de l'air

Article 7 mars 2024

Bilan de la qualité de l’air en France en 2022 : trois polluants posent toujours problème (NO2, PM10 e...

Le 19 décembre 2023, le Ministère de la Transition Ecologique (MTE) a publié son bilan annuel de la qualité de l’air extérieur en France pour l’année 2022 et les principales tendances observées sur la période 2000-2022 pour les 12 polluants réglementés : dioxyde de soufre (SO2) ; dioxyde d’azote (NO2) ; ozone (O3) ; particules […]

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Article 23 février 2024

Dépassement des valeurs limites pour le NO2 : le Conseil d’État condamne l’État une nouvelle fois ...

Dans une décision rendue le 24 novembre 2023, le Conseil d’Etat a condamné l’Etat à payer deux astreintes (amendes) de 5 M€ chacune pour la période du juillet 2022 à juillet 2023 (soit plus de 54 000 € par jour) au motif que les valeurs limites de concentration (VLC), fixées pour le NO2 par la directive 2008/50/CE (annexe […]

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Gaz à effet de serre /
Climat

Brève 10 avril 2024

SEQE : publication des données vérifiées des émissions de GES pour 2023 (données provisoires)

La Commission européenne a rendu publiques, le 3 avril 2024, les données vérifiées provisoires des émissions de gaz à effet de serre déclarées pour 2023 des installations visées par le système d’échange de quotas d’émission (SEQE) de gaz à effet de serre (GES) dans l’UE-27 (+ Norvège, Liechtenstein et Islande, soit UE-27+3). A ce stade, […]

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Brève 8 avril 2024

Villes et climat : le label européen « Villes neutres pour le climat » décerné à 23 villes, dont Lyon et...

Le 21 mars 2024, la Commission européenne a annoncé que 23 villes en Europe (dont deux en France) ont obtenu le label de la mission de l’UE «100 villes neutres pour le climat et intelligentes» (voir encadré ci-dessous). Cette mission vise à aider les villes européennes à devenir neutres pour le climat afin d’améliorer la […]

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Le Citepa contribue à lutter contre la pollution atmosphérique et le changement climatique, par le calcul, l’interprétation et la communication de données d’émissions fiables à l’attention de décideurs et de spécialistes, en France et à l’étranger.

Association loi 1901 sans but lucratif, le Citepa satisfait aux obligations de rapportage des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre de la France sous différents formats d’inventaires CCNUCC, EMEP, Protocole de Kyoto et CEE-NU.

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