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Outre-mer

Outre-Mer – Données d’émission par territoire

Format

Ce format de rapportage des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques complète le format Secten qui se concentre sur le territoire métropolitain. Compte tenu des caractéristiques des territoires d’Outre-mer, ces données sont présentées à part. Les données sont présentées au format Secten.

Substances couvertes

Gaz à effet de serre : CO2, CH4, N2O, HFC, SF6, total en CO2e.

Polluants : Acidifiants, eutrophisants et polluants photochimiques (SO2, NOx, COVNM, CO).

Périmètre

Les résultats couvrent les territoires présentés sur la carte ci-dessous. Dans le cadre du rapportage des émissions au titre de l’inventaire national (CCNUCC et CEE-NU), il convient de distinguer, au sein de l’Outre-mer :

  • Les territoires n’appartenant pas à l’Union européenne (« Outre-mer hors Union européenne »). La France, comme d’autres Etats-membres, comporte des territoires situés en Outre-mer et n’appartenant pas à l’Union européenne (UE) ; ils ont généralement des liens d’association particuliers avec l’UE. Ces territoires peuvent être désignés par le terme «Pays et Territoires d’Outre-mer» (PTOM) et sont énumérés à l’annexe II du Traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE).
  • Les territoires appartenant à l’UE (« Outre-mer Union européenne »), appelés également « OM hors PTOM ».

Il convient de noter que les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF) et Clipperton ne sont le siège d’aucune activité humaine significative, outre des stations scientifiques dont les émissions sont négligées.

Téléchargements

Pack intégral Inventaire édition 2019 (Rapport Secten intégral, Données Secten métropole, Données Secten Outre-mer, Rapport méthodologique Ominea) : zip, 30,7 Mo

Toutes les données Outre-Mer édition 2019 (zip, 2,5 Mo).

Données d’émissions totales et par secteur, sous-secteur, et comparaisons avec la Métropole (zip, 0,7 Mo).

Télécharger les anciennes versions (obsolètes)

 

Pour en savoir plus

Questions-Réponses sur l’inventaire

Lien vers le rapport Ominea

Glossaire

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