Télécharger les données par gaz, par secteur et sous-secteur, et le rapport Secten comprenant les analyses détaillées

 

Enjeux

Effets environnementaux/sanitaires

L’hexachlorobenzène est un composé chimique de formule C₆Cl₆. Il s’agit d’un composé organique aromatique dérivant formellement du benzène C₆H₆ par substitution des six atomes d’hydrogène par six atomes de chlore.

Très peu de données sont disponibles sur les effets sur la santé de l’hexachlorobenzène chez l’être humain ou l’animal après exposition par inhalation. Des études animales ont rapporté des effets sur le foie, la peau, le système immunitaire, les reins et le sang d’une exposition orale chronique à l’hexachlorobenzène.

L’Agence de Protection de l’Environnement (EPA) des Etats Unis nous informe que la dose de référence (RfD) pour le HCB est de 0,0008 milligrammes par kilogramme de poids corporel par jour (mg/kg/j) sur la base des effets sur le foie chez le rat. Le RfD est une estimation (avec une incertitude couvrant peut-être un ordre de grandeur) d’une exposition orale quotidienne à la population humaine (y compris des sous-groupes sensibles) qui est susceptible d’être sans risque appréciable d’effets délétères non cancéreux au cours d’une vie.

Une étude a signalé un développement physique anormal chez de jeunes enfants ayant ingéré du pain contaminé lors d’un empoisonnement de 4 ans. Il a été constaté que l’hexachlorobenzène diminue les taux de survie des nouveau-nés et traverse le placenta et s’accumule dans les tissus fœtaux de plusieurs espèces animales. Des effets neurologiques, tératogènes, hépatiques et du système immunitaire ont été signalés chez la progéniture d’animaux exposés oralement à l’hexachlorobenzène pendant leur grossesse.

Il s’agit d’un cancérogène probable pour l’être humain dont les effets sont avérés chez les animaux et fait partie des cancérogènes du groupe 2B du Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC). Il a été démontré que l’hexachlorobenzène, lorsqu’il est administré par voie orale, induit des tumeurs du foie, de la thyroïde et des reins chez plusieurs espèces animales. L’EPA utilise des modèles mathématiques, basés sur des études animales, pour estimer la probabilité qu’une personne développe un cancer en respirant de l’air contenant une concentration spécifiée d’un produit chimique. L’EPA estime que, si une personne respire en continu de l’air contenant de l’hexachlorobenzène à une moyenne de 0,002 µg/m³ pendant toute sa vie, cette personne n’a théoriquement pas plus d’une chance sur un million de développer un cancer en conséquence directe de la respiration d’air contenant ce produit chimique. De même, l’EPA estime que respirer de l’air contenant 0,02 µg/m³ d’HCB entraînerait une augmentation d’au moins un risque sur cent mille de développer un cancer et de l’air contenant 0,2 µg/m³ d’HCB entraîneraient une augmentation d’au moins un risque sur dix mille de développer un cancer.

 

Objectifs de réduction

Le Protocole d’Aarhus (ou « Protocole POP »), adopté le 25 juin 1998 dans le cadre de la Convention de Genève sur la pollution transfrontalière longue distance sous l’égide de la Commission Économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-NU ou UNECE en anglais). Il est entré en vigueur le 23 octobre 2003 et a été amendé en 2009. Il oblige également les Parties à réduire leurs émissions de dioxines, furannes, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et hexachlorobenzène (HCB) en deçà de leurs niveaux de 1990.

En France, pour les rejets de HCBs, il se traduit par une obligation à émettre moins de 1 196 kilogrammes par an. En 2018, les émissions totales françaises de HCBs étaient de 24 kilogrammes, soit une diminution de 98% par rapport aux rejets de l’année 1990.

 

Enjeux méthodologiques et incertitudes

Ces émissions sont très sensibles aux conditions de fonctionnement, en conséquence, les facteurs d’émission utilisés restent accompagnés d’une forte incertitude. Lorsque des mesures sont disponibles, celles-ci sont privilégiées. Pour une présentation très détaillée des méthodologies d’estimation des émissions, téléchargez la dernière édition de notre rapport méthodologique « Ominea ». Au global, on estime l’incertitude (en niveau) sur ce polluant à 27 %.

 

Tendance générale

Les processus conduisant à la production de dioxines, produisent généralement aussi des HCB. Tous les secteurs, excepté le transport routier, émettent des HCB en France métropolitaine. Les émissions de HCB ont très fortement diminué puisqu’elles représentent aujourd’hui 2 % du niveau de 1990.

En 1990, l’industrie manufacturière représentait près de 94 % des émissions totales de HCB. La principale source d’émission était alors le sous-secteur de la métallurgie des métaux non ferreux, et plus particulièrement la production d’aluminium de seconde fusion. Les émissions de ce sous-secteur ont très fortement diminué depuis 1990 et sont nulles depuis 2000. En outre, on constate une diminution drastique de l’industrie entre 1993 et 1994 (-99,4 %). En effet, le chlore était utilisé pour affiner l’aluminium en éliminant les traces de magnésium. Jusqu’au début des années 1990, l’hexachloroéthane était utilisé comme apport de chlore et était à l’origine des émissions de HCB. Du point de vue réglementaire, l’hexachloroéthane est interdit depuis 1993 dans l’affinage de l’aluminium de seconde fusion.

En 2018, le second acteur des émissions de HCBs est la transformation d’énergie (avec 13 % des émissions totales), et plus particulièrement l’incinération des déchets avec récupération d’énergie. La diminution d’un facteur 4 depuis 1990 est liée à la mise en place des techniques de réduction avant tout destinées aux dioxines mais qui sont également efficaces sur les HCBs.

Depuis 2008, le secteur contributeur majeur est l’agriculture, responsable de 70% des émissions du fait du HCB présent à l’état de trace dans certains pesticides et émis lors de l’application de ces produits. Ces émissions font l’objet d’une quantification depuis la soumission de l’inventaire en 2020, à partir des quantités de pesticides vendus en France métropolitaine. Ces données de vente ne sont disponibles que depuis 2008, année de création de la base de données dans le cadre du premier plan Ecophyto. En France, les produits concernés par des traces de HCB dans leur composition sont le piclorame, le chlorothalonil, le téfluthrine et le chlorthal. Le chlorothalonil fait l’objet d’un enjeu majeur car il représente la quasi-totalité des émissions.

Le secteur des déchets contribuait également de façon notable en 2018 avec 10% des émissions totales et en particulier l’incinération des boues de stations d’épuration des eaux usées. La très forte décroissance observée entre 1990 et 2018 (de plus de 95 %) est liée à l’effet combiné qui fait suite à des progrès réalisés par les incinérateurs de déchets dangereux et non dangereux sans récupération d’énergie (mise en conformité progressive) mais également à la part croissante de l’incinération de déchets non dangereux avec récupération d’énergie. Cette diminution des émissions de ce sous-secteur intervient principalement entre 1996 et 2006.

De façon marginale, la combustion du bois et du charbon est aussi à l’origine d’émission de HCB, ce qui explique les émissions dans le secteur résidentiel/tertiaire avec 4% des émissions.

 

Évolution récente

Ces dernières années, les émissions de HCB sont relativement stables et les fluctuations observées sont liées à celles des quantités de boues d’épuration et de déchets incinérés chaque année.

Pour le secteur agriculture/sylviculture, la prise en compte des émissions de HCB liées aux pesticides à partir de l’année 2008 a provoqué une hausse du total national des émissions. Plus récemment, les données montrent que le recours aux substances contenant du HCB a connu une baisse de -19 % en 2018 par rapport à 2016.

En matière de réglementation, l’approbation européenne du chlorothalonil, qui concentre la grande majorité des émissions estimées, n’a pas été renouvelée (règlement UE 2019/677 du 29/04/2019). En conséquence, les États Membres ont dû retirer les Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) au plus tard le 20 novembre 2019 avec un délai de grâce le plus court possible et au plus tard le 20 mai 2020. Les émissions de HCB en provenance du chlorothalonil devraient donc reculer voire disparaitre dès l’année 2020.

 

Part des émissions liée aux combustibles

Les émissions non-énergétiques sont prépondérantes sur l’ensemble de la série temporelle. En effet comme il a été mentionné plus haut, la production d’aluminium de seconde fusion au début des années 1990 et l’utilisation de pesticides plus récemment sont les principales sources de rejets.

Ainsi en 1990, les émissions non-énergétiques totalisent 99% des émissions du territoire. Cette part diminue jusqu’en 2007 (35%) au profit des émissions liées à la combustion du bois (17%) et des déchets (44%).

A partir de 2008, les émissions non énergétiques repartent à la hausse, et avec elles la part qu’occupent les procédés non-consommateurs d’énergie dans les émissions totales (82% en 2018). Cette ré-augmentation est liée à la prise en compte des données de vente de pesticides jusqu’alors indisponibles.

 

Et ailleurs ?

En 1990 les principaux contributeurs aux émissions de l’Union Européenne étaient le Royaume Uni (39%), l’Allemagne (36%) et la France (15%). Aujourd’hui, la Pologne est le premier émetteur de HCBs avec 20% des rejets totaux, l’Autriche est le second avec 13% suivi par le Royaume Uni avec 12%. Ainsi entre 1990 et 2017, les pays ayant le plus réduit leurs émissions sont également ceux qui émettaient le plus en 1990, le Royaume Uni, l’Allemagne et la France ayant baissé leurs rejets de près de 99% sur cette période.

En parallèle, on note que les émissions par habitants en France en 2018 (0,4 mg/hab/an) sont inférieures aux rejets par habitant de l’Union Européenne (28) pour la même année (0,6 mg/hab/an).