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IED – Elevage de volailles et de porcs : conclusions sur les MTD

  • Réf. : 2017_03_b3
  • Publié le: 27 mai 2019
  • Date de mise à jour: 27 mai 2019
  • UE

Décision d’exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD ou BAT en anglais) pour l’élevage intensif de volailles et de porcs [ au titre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite directive IED), article 13] (1) (JOUE L 43 du 21/02/2017).

(1) Voir SD’Air n°178 p.15.

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