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Le Conseil National de l’Air (CNA) s’est réuni le 21 juin 2021, sous la nouvelle présidence de Claire Pitollat (députée des Bouches-du-Rhône), nommée par arrêté du 10 janvier 2023 (JO du 27) en remplacement Jean-Luc Fugit (Président du CNA entre juin 2018 et début janvier 2023). Le CNA s’est réuni en présence de Christophe Béchu, […]
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Un décret et un arrêté, publiés au JO du 31 mars 2022, visent à améliorer la qualité du combustible solide en bois (bûches, plaquettes et granulés [ou pellets]) à utiliser pour le chauffage dans le secteur résidentiel et ce, en application : du plan d’actions sur le chauffage au bois publié par le Ministère de la […]
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Le MTE a publié, le 23 juillet 2021 un plan d’actions qui s’appuie largement sur les données d’émission de polluants atmosphériques élaborées par le Citepa pour le MTE dans le cadre du système national d’inventaires d’émissions et de bilans dans l’atmosphère (Snieba). Cette publication fait suite à des travaux préparatoires menés au sein du Conseil […]
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Le 9 avril 2021, le Ministère de la Transition écologique (MTE) a lancé une consultation publique sur un nouveau plan d’actions sur le chauffage au bois qui s’appuie largement sur les données d’émission de polluants atmosphériques élaborées par le Citepa pour le MTE dans le cadre du système national d’inventaires d’émissions et de bilans dans […]
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Le 10 juillet 2014, l’INERIS a annoncé la réalisation en cours d’un projet européen, baptisé EN_PME_TEST, co-financé par l’ADEME, visant à proposer, puis à valider, une méthode commune européenne de mesure des émissions de particules issues des appareils de chauffage au bois. Ce projet s’inscrit dans une optique de maîtrise de la pollution atmosphérique et […]
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Alors que le « bois-énergie », dans un contexte de développement des énergies renouvelables et de crise énergétique, suscite un intérêt croissant, et que le puits de carbone forestier se fragilise, l’Ademe a publié, le 3 mars 2022, un avis d’expert intitulé « Forêt, bois énergie et changement climatique : quelles pratiques sylvicoles pour améliorer le bilan carbone […]
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Le 1er février 2021, la Fédération Nationale du Bois (FNB, organisation professionnelle des acteurs de la mobilisation et de la transformation du bois en France) a annoncé son « Plan Ambition Bois 2030 ». La filière a ainsi défini 10 engagements pour la formation, l’investissement, l’innovation, etc. pour une mobilisation plus forte du bois, une offre diversifiée […]
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Le 29 juin 2023, le Citepa a publié l’édition 2023 de son rapport Secten. Le rapport Secten est le rapport de référence présentant en détail les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France, depuis 1990, par secteur et sous-secteur. Le format Secten Le format Secten fournit des données, […]
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Le 19 décembre 2022, l’Ademe a publié les résultats de l’édition 2022 de son enquête annuelle sur la qualité de l’air, les énergies renouvelables (EnR) et les économies d’énergie dans le logement. Ce sondage a été réalisé entre le 13 et le 22 septembre 2022 auprès d’un échantillon de plus de 1 000 personnes, représentatif de […]
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Suite à la consultation publique du projet d’arrêté établissant le nouveau Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Plan dit PREPA), l’arrêté du 8 décembre 2022 établissant la version définitive du PREPA a été publié au JO du 16 décembre 2022. Qu’est-ce que le PREPA ? Instauré par l’article L.222-9 du Code de […]
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Rapports d’inventaire des émissions de GES et de polluants Suivi des émissions de GES, enjeux d’atténuation et politiques climat Ozone stratosphérique Suivi des émissions de polluants, enjeux de qualité de l’air et politiques air Energie Industrie & SEQE Transports Agriculture Forêt & Utilisation […]
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Airparif, l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France, a publié le 6 octobre 2022 les résultats de sa deuxième campagne, en Île-de-France, de mesure des particules ultrafines (PUF, comprises entre 1 et 100 nanomètres, ce qui correspond à la taille d’un virus ou d’une molécule d’ADN), soit les PM0,1. Ce […]
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Le 1er février 2022, l’Observatoire Régional de Santé Ile-de-France (ORS) et Airparif (l’association agréée de surveillance de la qualité de l’air pour la région parisienne) ont conjointement publié une étude quantifiant l’impact de la pollution de l’air sur la mortalité prématurée francilienne. En effet, comme les auteurs le rappellent en introduction, l’exposition à la pollution […]
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Airparif, l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France, a publié le 1er février 2022 les résultats de sa première campagne, en Île-de-France, de mesure des particules ultrafines (PUF, comprises entre 1 et 100 nanomètres, ce qui correspond à la taille d’un virus ou d’une molécule d’ADN), soit les PM0,1. Ce […]
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Retrouvez ci-dessous une sélection d’articles scientifiques, documents et rapports sur les transports. Retrouvez nos autres fils scientifiques et documentaires sur les sujets air & climat. Transports & mobilité
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Retrouvez ci-dessous une sélection d’articles scientifiques, documents et rapports sur les émissions de polluants, la qualité de l’air et la politique de lutte contre la pollution atmosphérique. Retrouvez nos autres fils scientifiques et documentaires sur les sujets air & climat. Suivi des émissions de polluants, enjeux de qualité de l’air et politiques air
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Le Conseil National de l’Air s’est réuni le 7 juillet 2021, sous la présidence de Jean-Luc Fugit (député du Rhône et Président du CNA depuis juin 2018). Tour d’horizon rapide des principaux sujets traités. Le Conseil National de l’Air (CNA) Le CNA, créé en 1997 (par le décret n°97-432 du 29 avril dont les dispositions […]
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Airparif, l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France, a annoncé le 7 juillet 2021 avoir lancé une deuxième campagne de mesure des particules ultrafines (PUF, comprises entre 1 et 100 nanomètres, ce qui correspond à la taille d’un virus ou d’une molécule d’ADN), soit les PM0,1, en Île-de-France. Cette nouvelle […]
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Le 9 avril 2021, le Ministère de la Transition écologique (MTE) a lancé une consultation publique sur un projet de décret relatif aux dispositifs à combustible solide dans les bâtiments du secteur résidentiel-tertiaire. Ce projet de décret a été élaboré en application notamment de la directive dite NEC 2 (directive 2016/2284 concernant la réduction des […]
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Conformément à la décision du 12 juillet 2020 du Conseil d’Etat, le Gouvernement français devait prendre les mesures suffisantes nécessaires, avant le 10 janvier 2021, pour permettre le respect des valeurs limites de concentration de NO2 et de PM10 dans huit zones de dépassement sur le territoire national (Grenoble, Lyon, Marseille-Aix, Paris, Reims, Strasbourg et […]
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